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Cote : MC/ET/LXVIII/1567Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Cession par la Société historique et littéraire polonaise à l'Académie des sciences de Cracovie. Compte-rendu des formalités hypothécaires.…
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…Cession par la Société historique et littéraire polonaise à l'Académie des sciences de Cracovie. Compte-rendu des formalités hypothécaires.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1502Extrait de la notice :
…Cession par Henriette Léonie Butet, femme de Désiré Alexandre Bénard, représentant de commerce, demeurant à Boulogne-sur-Seine, chaussée du Pont, n° 7,…
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…Cession par Henriette Léonie Butet, femme de Désiré Alexandre Bénard, représentant de commerce, demeurant à Boulogne-sur-Seine, chaussée du Pont, n° 7,…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1642Extrait de la notice :
…Cession de brevet d'invention par Charles Etienne Chardin, électricien, demeurant 5, rue de Châteaudun, à la Société d'exploitation de la Lampe de sûreté…
…cession…
…Cession de brevet d'invention par Charles Etienne Chardin, électricien, demeurant 5, rue de Châteaudun, à la Société d'exploitation de la Lampe de sûreté…
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Cote : MC/DC/XXIV/2Période : 1878 - 1924Extrait de la notice :
…: état de l'actif et du passif, factures, relevé de comptes, inventaire des biens, état progressif de fortune, liste des valeurs, convention,cession et…
…cession…
…: état de l'actif et du passif, factures, relevé de comptes, inventaire des biens, état progressif de fortune, liste des valeurs, convention,cession et…
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Cote : MC/ET/XXIV/1070Extrait de la notice :
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Cote : MC/ET/XXIV/649Période : 1736 - 1736Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)Extrait de la notice :
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Cote : MC/ET/XXIV/649Période : 1736 - 1736Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)Extrait de la notice :
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Cote : MC/ET/XXIV/661Période : 1739 - 1739Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)Extrait de la notice :
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Cote : MC/ET/XXIV/553Période : 1712 - 1712Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)Extrait de la notice :
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Cote : MC/ET/XXIV/576Période : 1716 - 1716Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…cession…