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Cote : 1481W49Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Acquisitions : promesses de cession.…
…Acquisitions : promesses de cession.…
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Cote : 1481W150Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Acquisitions : actes de vente, promesses de ventes et engagements de délaissement, actes de cession après déclaration d'utilité publique (DUP).…
…Acquisitions : actes de vente, promesses de ventes et engagements de délaissement, actes de cession après déclaration d'utilité publique (DUP).…
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Période : 1894 - 2004Extrait de la notice :
…Acquisition, construction, cession et aménagement des bâtiments du parc départemental à Saint-Pierre-des-Corps.…
…Acquisition, construction, cession et aménagement des bâtiments du parc départemental à Saint-Pierre-des-Corps.…
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Cote : 2860W13Période : 1949 - 1975Extrait de la notice :
…Acquisition, construction, cession et aménagement du parc de Saint-Pierre-des-Corps (dossiers 1 à 16).…
…Acquisition, construction, cession et aménagement du parc de Saint-Pierre-des-Corps (dossiers 1 à 16).…
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Cote : 1481W287Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Acquisitions foncières : promesses d'acquisition} correspondance, plan parcellaire, promesses de cession, plan de bornage, arrête préfectoral.…
…Acquisitions foncières : promesses d'acquisition} correspondance, plan parcellaire, promesses de cession, plan de bornage, arrête préfectoral.…
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Cote : 2860W9Période : 1993 - 2011Extrait de la notice :
…Cession des parcelles (2010).…
…Cession des parcelles (2010).…
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Cote : 1481W40Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisitions : état parcellaire, plan parcellaire, arrêté de cessibilité, plan de bornage, promesses de ventes, promesses de servitudes, actes de cession…
…Acquisitions : état parcellaire, plan parcellaire, arrêté de cessibilité, plan de bornage, promesses de ventes, promesses de servitudes, actes de cession…
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Cote : 1481W100Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…comptes-rendus, synthèse des questions, correspondance ; Acquisitions convention, projets de rapports au Bureau du Conseil général, récapitulatif des promesses de cession…
…comptes-rendus, synthèse des questions, correspondance ; Acquisitions convention, projets de rapports au Bureau du Conseil général, récapitulatif des promesses de cession…
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Cote : 1481W155Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…40,397), RD27 à Chambray-lès-Tours, (PR 46,078 à PR 46,804) : procès-verbaux de bornage, autorisations de prise en possession anticipée, promesses de cession…
…40,397), RD27 à Chambray-lès-Tours, (PR 46,078 à PR 46,804) : procès-verbaux de bornage, autorisations de prise en possession anticipée, promesses de cession…
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Cote : 1481W245Période : 1978 - 1983Extrait de la notice :
…ponts sur la voie SNCF) (1978-1979) ; acquisitions foncières : dossier d'enquête parcellaire, promesse unilatérale d'acquisition d'immeuble, promesses de cession…
…ponts sur la voie SNCF) (1978-1979) ; acquisitions foncières : dossier d'enquête parcellaire, promesse unilatérale d'acquisition d'immeuble, promesses de cession…