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Cote : 73 J 678Extrait de la notice :
…Cession faite en faveur de Jean-Claude et Pierre Replat, par honnête Claude fils de feu Henri Replat,…
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Cote : 73 J 348Extrait de la notice :
…Transaction portant cession en faveur de Me André f f.…
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Cote : 73 J 254Période : 1709 - 1709Extrait de la notice :
…Extrait d'une cession passée à Isabeau Calendret, veuve en premières noces de Jean-Louis Avrillion, à…
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Cote : 73 J 346Extrait de la notice :
…Cession par noble et Spble Pierre-François de la Pesse, agissant en qualité de procureur de Dlle Françon…
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Cote : 73 J 220Période : 1649 - 1752Extrait de la notice :
…Accord portant cession pour Julien ff.…
…Accord et cession portant obligation entre Antoine Bardet, praticien et bourgeois d'Annecy, et Maurice…
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Cote : 73 J 555Période : 1634 - 1637Extrait de la notice :
…Cession pour Collet Tessier, de Dingy, faite par Bernard ff.…
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Cote : 73 J 243Période : 1624 - 1785Extrait de la notice :
…Louis Dominique Brachet, bourgeois d'Annecy : liquidation, cession, requête, 1740-1785.…
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Cote : 73 J 300Période : 1704 - 1711Extrait de la notice :
…Double de vente et cession pour Alexandre ff.…
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Cote : 73 J 664Extrait de la notice :
…Cession faite en faveur de Me Guillaume Floccard par Ne Claude Pelard, seigneur de Planchamp, et Me Jean…
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Cote : 73 J 521Période : 1724 - 1724Extrait de la notice :
…subamodiation contre Pierre Bardet (Pernoz) et Pierre Dunant (Moset), du même lieu, 19 mars 1675 ; cession…