Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1797 - 1959Extrait de la notice :
…contenu Tous les actes ponctuant la vie d'une société ou d'une association de la création à la cession…
-
Cote : 4 U 3 1-76Période : 1797 - 1959Extrait de la notice :
…les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…
