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Cote : E-dépôt 580 1O13Période : 1849 - 1892Fonds : Archives communales des AutelsExtrait de la notice :
…- Concession et aliénation : actes de cession (1849, 1851, 1885, 1892), procès-verbaux d'estimation des terrains (1861, 1862, 1864), instructions préfectorales…
…- Concession et aliénation : actes de cession (1849, 1851, 1885, 1892), procès-verbaux d'estimation des terrains (1861, 1862, 1864), instructions préfectorales…
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Cote : E-dépôt 580 1O2Période : 1897 - 1925Fonds : Archives communales des AutelsExtrait de la notice :
…Cession de terrain par suite d'alignement : instruction préfectorale (1921), arrêté préfectoral (1921), extraits du registre des délibérations du conseil…
…Cession de terrain par suite d'alignement : instruction préfectorale (1921), arrêté préfectoral (1921), extraits du registre des délibérations du conseil…
