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Cote : 102 J 120Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…Conventions EDF-GDF, cahier des charges de cession de terrains,<lb/>dossier de création-réalisation,…
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Cote : 102 J 71Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : études techniques, cession de la Ville, BATILOISIRS…
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Cote : 102 J 76Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : cession DARDEL, permis de construire, marchés de…