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Cote : 284EDT1N4Période : 1841 - 1961Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…. - Achat, vente et cession : actes de cession, procès-verbaux d'expertise, extraits du registre de délibérations, plans…
…. - Achat, vente et cession : actes de cession, procès-verbaux d'expertise, extraits du registre de délibérations, plans…
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Cote : 284EDT1O5Période : 1825 - 1826Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…Correspondance concernant la cession d'un chemin à titre gratuit par un propriétaire privé et demande de celui-ci de récupération d'un…
…Correspondance concernant la cession d'un chemin à titre gratuit par un propriétaire privé et demande de celui-ci de récupération d'un…
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Cote : 284EDT1O11Période : 1872 - 1953Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…. - Cession d'une ligne télégraphique militaire abandonnée : correspondance avec le ministère des travaux publics (1872) ;…
…. - Cession d'une ligne télégraphique militaire abandonnée : correspondance avec le ministère des travaux publics (1872) ;…