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Cote : 733 W 63Période : 1983 - 1990Fonds : 733WExtrait de la notice :
…1988, correspondances, compromis de vente, cahier des charges de cession (1986-1988).…
…. – Cession des lots 51 à 54 à la SCI Charles MALRIC (snack-bar « le César ») : acte notarié du 04 juillet…
…Cession des lots 41 et 42 à CAZALIS (art et artisanat) : acte notarié du 30 août 1984, correspondances…
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Cote : 733 W 62Période : 1983 - 1988Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. – Cession du lot 24 à la boulangerie TRIANA-NAVAS : acte notarié du 12 décembre 1984, compromis de…
…Propriété situéee place du Nombre-d’or, cession du 49 et 50 à la SCI Alexandrine : compromis de vente…
…Cession du lot 8 à SABATIER (exposition d’artisanat haïtiens « Société Anolys ») : compromis de vente…
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Cote : 733 W 77Période : 1980 - 1989Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. - Propriété située quartier Antigone (parcelle cadastrée HI 125), cession à la SCI Les Jardins d’Agora…
…Propriété située dans le quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 100, HI 106 et HI 107), cession à…
…Propriété située dans le quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 128, HI 129 et HI 130), cession à…
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Cote : 733 W 75Période : 1983 - 1991Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. - Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 272, HI 273, HI 275, HI 276), cession…
…Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI265, HI266), cession à S.L.C.I : projet…
…Propriété située quartier Antigone (parcelle cadastrée HI 124), cession à Méditerranée Construction :…
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Cote : 733 W 68Période : 1984 - 1995Fonds : 733WExtrait de la notice :
…Quartier Rabelais, cession de propriétés aux sociétés civiles immobilières (SCI) pour la construction…
…même nom. - Îlot D allée du Nouveau-Monde et allée Samuel-Champlain (parcelle cadastrée HK 395), cession…
…Îlot F (parcelles cadastrées HK 387, HK 397, HK 400, HK 402), cession à la SCI Maestro : acte notarié…
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Cote : 733 W 74Période : 1982 - 1998Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. - Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 262, HI 255, HI 270), cession à la…
…Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 288, HI 269), cession à la SCI Le Parthena…
…Propriétés situées avenue des Etats-du-Languedoc (parcelles cadastrées HK 325, HK 328), cession à SCI…
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Cote : 733 W 65Période : 1987 - 1995Fonds : 733WExtrait de la notice :
…(1991) ; cession au Palais Européen : bail du 18 mars 1991 (1991) ; cession au Club du 3ème âge : bail…
…à VALLI : acte du 13 mars 1991 (1991) ; cession à la Brasserie Saint-Germain : acte du 18 juin 1991…
…Le Plan Juvénal » du 14 mai 1990, plans, procès-verbal de réception, correspondances (1988-1995) ; cession…
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Cote : 733 W 85Période : 1984 - 1994Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. - Propriété située îlot A allée du nouveau monde, cession à SOFAP : acte notarié du 21 février 1991…
…Propriété située îlot B1, cession à SAFIRM 1 : acte notarié du 10 juillet 1991, protocole de vente du…
…Propriété située îlot B, cession à IMEFA 21 : acte notarié du 27 février 1991, protocole de vente du…
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Cote : 733 W 76Période : 1984 - 2004Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. - Maison n°9 située dans le quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 267 et HI 260), cession à la…
…Propriété située dans le quartier Antigone (parcelle cadastrée HI 104), cession à la SNC SEDRIM (STIM…
…Propriété située rue du Bastion-Ventadour (parcelles cadastrées HK 331 et HK 333), cession à la « SCI…
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Cote : 733 W 72Période : 1984 - 2002Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. - Parcelle cadastrée HK403, cession à la SCI La Vigie (Olfimmo) : compromis de vente signé le 27 décembre…
…Parcelle cadastrée HK 152 (groupe scolaire Antigone), cession à MMH/Axamur : actes administratifs de…
…Parcelles cadastrées HI 289 et HI 294, cession à STIM méditerranée : acte notarié du 17 juillet 1989…