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Cote : 450 T 79Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…DE FRANDE DE TERSANT, rectification d'état civil.…
…état civil…
…DE FRANDE DE TERSANT, rectification d'état civil.…
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Cote : 522 T 89Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…M.VINH THUY, titre de prince, rectification d'actes d'état civil.…
…état civil…
…M.VINH THUY, titre de prince, rectification d'actes d'état civil.…
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Cote : 516 T 88Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Robert BARADINO DE BARNIER-BERNIER D'ANGLETERRE ET DE FRANCE, rectification d'actes d'état civil, mention litigieuse de titres nobiliaires sur les actes…
…d'état civil.…
…état civil…
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Cote : 472 T 80Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Stéphane DE GENOT, rectification d'état civil, titre de comte de NIEUKERKEN.…
…état civil…
…Stéphane DE GENOT, rectification d'état civil, titre de comte de NIEUKERKEN.…
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Cote : 425 T 78Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Ion Mickail STURDZA, mention du titre de prince sur ses actes d'état civil.…
…état civil…
…Ion Mickail STURDZA, mention du titre de prince sur ses actes d'état civil.…
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Cote : 508 T 87Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…DE POLIGNAC, mention du titre de prince sur les actes d'état civil.…
…état civil…
…DE POLIGNAC, mention du titre de prince sur les actes d'état civil.…
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Cote : 530 T 91Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Charles DE BOURBON PARME, mention du titre de prince sur les actes d'état civil.…
…état civil…
…Charles DE BOURBON PARME, mention du titre de prince sur les actes d'état civil.…
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Cote : 152 T 06Extrait de la notice :
…Valentin Alexandre DE LABORDE, succession au titre de comte et au titre de marquis (1906), rectification d'état civil (1971-1974). | Dossiers joints :…
…état civil…
…Valentin Alexandre DE LABORDE, succession au titre de comte et au titre de marquis (1906), rectification d'état civil (1971-1974). | Dossiers joints :…
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Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Commission internationale de l'Etat Civil (C.I.E.C.), partenariat de travail : documents transmis par la C.I.E.C. aux conseillers techniques du cabinet…
…état civil…
…Commission internationale de l'Etat Civil (C.I.E.C.), partenariat de travail : documents transmis par la C.I.E.C. aux conseillers techniques du cabinet…
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Cote : 20040080/1Période : 1830 - 1999Extrait de la notice :
…état civil…