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Cote : 19830059/1-19830059/31Période : 1946 - 1982Extrait de la notice :
…hebdomadaire, 1979-1980 Art 4-16 : Enquêtes épidémiologiques, maladies transmissibles, vaccinations, désinfections et désinsectisations, 1946-1982 Art 16-20 : Contrôle…
…sanitaire aux frontières, 1950-1980 Art 20-28 : Problèmes spécifiques aux DOM-TOM, 1954-1981 Art 29 : Contrôle sanitaire de l’immigration (immigration…
…contrôle sanitaire…
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Cote : 19810568/1-19810568/18Période : 1907 - 1981Extrait de la notice :
…Art 17-18 : Contrôle sanitaire aux frontières : Rapports d’activité et prévisions budgétaires, 1969-1977.…
…Art 18 : Contrôle sanitaire de l’immigration : Textes réglementaires et correspondance générale - 1975.…
…contrôle sanitaire…
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Cote : 19760263/1-19760263/193Période : 1904 - 1976Extrait de la notice :
…Art 1-19 : Exécution du budget concernant l’épidémiologie et le contrôle sanitaire aux frontières, par département et exercice, 1960-1966.…
…Art 48-54 : Contrôle sanitaire aux frontières, 1950-1969. SAN 16340-16342 : Cotes annulées.…
…Art 1-19 : Exécution du budget concernant l’épidémiologie et le contrôle sanitaire aux frontières, par département et exercice, 1960-1966.…
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Cote : 19780263/1-19780263/10Période : 1955 - 1976Extrait de la notice :
…Art 10 : Contrôle sanitaire aux frontières (textes et secours d’urgence dans les aéroports), 1961-1966.…
…Art 10 : Contrôle sanitaire aux frontières (textes et secours d’urgence dans les aéroports), 1961-1966.…