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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 1331 W 111Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; concessions d'eau potable ; rôle pour l'arrosage ; traitements, indemnités…
…électrification rurale, construction d'une station de pompage pour l'alimentation en eau potable…
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Cote : 1331 W 191Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; travaux d'adduction d'eau potable ; traitements, indemnités.…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
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Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux…
…de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau potable…
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Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable…
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Cote : 2104 W 80Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 111Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat…
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Cote : 1331 W 132Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation eau potable…
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Cote : 2093 W 303Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 1331 W 116Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : électrification rurale, adduction eau potable, voirie ; redevances…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1331 W 175Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…redevances assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux d'adduction d'eau potable…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 313Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable…
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Cote : 2093 W 69Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 176Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 97Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 252Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable…