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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 20060019/1-20060019/88Période : 1783 - 2004Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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Cote : GGA 25L 36 à 330Période : 1861 - 1907Extrait de la notice :
…chemins ; plantation ; clôture de cimetière.Les dossiers relatifs à l’alimentation des centres en eau potable…
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Cote : GGA 24L 1 à 262Période : 1867 - 1908Extrait de la notice :
…relatifs au service de liaisons maritimes.Les dossiers relatifs à l’alimentation des centres en eau potable…
…territoires de colonisation ; assainissement de l’emplacement des centres, plantations ; alimentation en eau potable…
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1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)Cote : 1O/1-389Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :
…impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
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Cote : GGA 30L 1 à 89Période : 1857 - 1928Extrait de la notice :
…construction d’un groupe scolaire, empierrement des rues, voirie, plantations, jardinière, alimentation en eau potable…
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Cote : GGA 27L 1 à 144Période : 1843 - 1908Extrait de la notice :
…familles.Quelques dossiers sont relatifs à l’ouverture de chemins ruraux, à des travaux d’alimentation en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
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Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau potable…
…autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau potable…
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Cote : 20160123/1-20160123/41Période : 1954 - 1998Extrait de la notice :
…Les finalités de ces différentes dispositions sont de : satisfaire l'alimentation en eau potable de la…