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Période : 1954 - 1977Extrait de la notice :
…Dans ce versement figurent principalement les constructions publiques, l'alimentation en eau potable…
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Période : 1950 - 1980Extrait de la notice :
…Dans ce versement figurent principalement les édifices cultuels, l'alimentation en eau potable (AEP)…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)Cote : 1O/1-389Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :
…impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
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Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau potable…
…autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau potable…