Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)Cote : 1O/1-389Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :
…impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
-
Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau potable…
…autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau potable…