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Période : 1975 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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Cote : 20080113/1-20080113/9Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…sélectif a été effectué nécessitant l'élimination de dossiers thématiques relatifs à la distribution d'eau potable…
…sélectif a été effectué nécessitant l'élimination de dossiers thématiques relatifs à la distribution d'eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…