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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Alimentation en eau potable et assainissement.…
…Eau potable, assainissement et hydraulique agricole…
…1671 W - Eau potable, assainissement et hydraulique agricole…
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Cote : 1936 W 1-533Période : 1944 - 2010Extrait de la notice :
…Ce versement comporte des plans de récolement des réseaux d'alimentation en eau potable et des réseaux d'assainissement ainsi que des plans…
…eau potable…
…Ce versement comporte des plans de récolement des réseaux d'alimentation en eau potable et des réseaux d'assainissement ainsi que des plans…
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Extrait de la notice :
…subventions aux collectivités, voirie, électrification rurale, dotation, centres de secours, amendes de police, aide à l'habitat, dossiers soldés, adduction d'eau…
…potable, aides aux lotissements, assainissement, collecte du verre, ANRED, enclos pésicole, fonds européens, étude hydrogéologique, comité et agence de…
…eau potable…
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Cote : 1391 W 2-324Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…