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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Service hydraulique : alimentation en eau potable et assainissement.…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lotissements, voirie, assainissement et alimentation en eau potable.…
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Extrait de la notice :
…contenu Fonds ancien : travaux communaux (constructions diverses et lotissements, alimentation en eau potable…
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Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…