-
Cote : 9S/63Période : 1924 - 1946Fonds : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)Extrait de la notice :
…l'association syndicale pour l'aménagement du lotissement (1936-1938), cahier des charges (11 octobre 1922),correspondance, rapport d'expertise d'installation de l'eau…
…potable et de la voirie (1926). 2 plans de situation du projet de lotissement comprenant la pente des terrains, ech. 0,001 par mètre (s.d.) ; 2 plans…
…l'association syndicale pour l'aménagement du lotissement (1936-1938), cahier des charges (11 octobre 1922),correspondance, rapport d'expertise d'installation de l'eau…
-
Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…Nous avons classés en premier les dossiers d'entretien des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau…
…potable.…
…rivières 1818-1940 7S134-136 Associations syndicales autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau…
-
Cote : 1957W/2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau…
…potable de l'ESSONNE.…
…céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau…