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Cote : 1391 W 47-48, 77, 79, 204-214Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable…
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Cote : 1391 W 48Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1536 W 123-126, 150-152, 171, 199-200Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable…
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Cote : 1536 W 150Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Dossiers département (soldés).…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable. Dossiers département (soldés).…
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Cote : 1391 W 47Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : rapports et dossiers soldés.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : rapports et dossiers soldés.…
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Cote : 1391 W 204Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : programme départemental : dossiers communes.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : programme départemental : dossiers communes.…
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Cote : 1391 W 79Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : dossiers soldés M à W.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : dossiers soldés M à W.…
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Cote : 1536 W 151Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Dossiers soldés (Agence Seine-Normandie).…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable. Dossiers soldés (Agence Seine-Normandie).…
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Cote : 1391 W 77Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : programme Etat et projets non retenus.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : programme Etat et projets non retenus.…
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Cote : 1391 W 208Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : dossiers communes A à P.…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : dossiers communes A à P.…
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Cote : 1391 W 205Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : programme fond national de développement d'adduction d'eau : délibération du Conseil général : dossiers communes.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : programme fond national de développement d'adduction d'eau : délibération du Conseil général : dossiers communes.…
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Cote : 1391 W 207Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : délibérations Conseil général : dossiers communes programme départemental (N°2).…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : délibérations Conseil général : dossiers communes programme départemental (N°2).…
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Cote : 1391 W 209Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : dossiers communes R à W et syndicats.…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : dossiers communes R à W et syndicats.…
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Cote : 1391 W 211Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : délibération du Conseil général et dossiers collectivités programme départemental.…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : délibération du Conseil général et dossiers collectivités programme départemental.…
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Cote : 1391 W 212Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : fond national du développement d'adduction d'eau : dossiers A à L.…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : fond national du développement d'adduction d'eau : dossiers A à L.…
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Cote : 1391 W 213Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : fond national du développement d'adduction d'eau : dossiers M à V.…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : fond national du développement d'adduction d'eau : dossiers M à V.…
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Cote : 1391 W 214Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : dossiers fond national du développement d'adduction d'eau.…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : dossiers fond national du développement d'adduction d'eau.…
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Cote : 1391 W 206Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : délibérations Conseil général : dossiers fond national de développement d'adduction d'eau et programme départemental (N°1…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : délibérations Conseil général : dossiers fond national de développement d'adduction d'eau et programme départemental (N°1…
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Cote : 1391 W 210Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : délibération du Conseil général du 17.11.1988 et dossiers collectivités fond national de développement…
…eau potable…
…Programme départemental d'alimentation en eau potable : délibération du Conseil général du 17.11.1988 et dossiers collectivités fond national de développement…
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Extrait de la notice :
…subventions aux collectivités, voirie, électrification rurale, dotation, centres de secours, amendes de police, aide à l'habitat, dossiers soldés, adduction d'eau…
…potable, aides aux lotissements, assainissement, collecte du verre, ANRED, enclos pésicole, fonds européens, étude hydrogéologique, comité et agence de…
…eau potable…
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Cote : 1536 W 140Période : 1971 - 1983Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1536 W 195Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1536 W 201Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1536 W 202Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1536 W 203Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…eau potable…