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Cote : 1987 W 47Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Réhabilitation du réseau d'eau potable.…
…Réhabilitation du réseau d'eau potable.…
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Cote : 437 W 351Période : 1960 - 1961Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : subvention départementale.…
…Alimentation en eau potable : subvention départementale.…
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Cote : 437 W 158Période : 1960 - 1961Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 437 W 180Période : 1954 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 437 W 322Période : 1952 - 1960Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : dossier d'enquête ; subvention.…
…Alimentation en eau potable : dossier d'enquête ; subvention.…
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Cote : 437 W 357Période : 1958 - 1963Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 437 W 183Période : 1956 - 1963Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : subvention, adjudication des travaux.…
…Alimentation en eau potable : subvention, adjudication des travaux.…
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Cote : 437 W 199Période : 1957 - 1959Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subventions.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subventions.…
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Cote : 437 W 257Période : 1959 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique, subventions.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique, subventions.…
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Cote : 437 W 290Période : 1957 - 1963Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subvention.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subvention.…
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Cote : 437 W 314Période : 1956 - 1964Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subvention.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subvention.…
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Cote : 437 W 324Période : 1957 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable ; éclairage public ; affaires diverses.…
…Alimentation en eau potable ; éclairage public ; affaires diverses.…
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Cote : 437 W 381Période : 1959 - 1960Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable ; entretien des chemins ruraux.…
…Alimentation en eau potable ; entretien des chemins ruraux.…
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Cote : 437 W 232Période : 1959 - 1964Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable ; construction du chemin de Radiveau.…
…Alimentation en eau potable ; construction du chemin de Radiveau.…
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Cote : 437 W 388Période : 1958 - 1958Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable ; aliénation d'excédents de chemins ruraux.…
…Alimentation en eau potable ; aliénation d'excédents de chemins ruraux.…
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Cote : 437 W 237Période : 1957 - 1961Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : acquisition de terrain : déclaration d'utilité publique.…
…Alimentation en eau potable : acquisition de terrain : déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 437 W 334Période : 1957 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : subventions de l'État et du département.…
…Alimentation en eau potable : subventions de l'État et du département.…
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Cote : 437 W 370Période : 1956 - 1961Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…. - Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subventions.…
…. - Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; subventions.…
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Cote : 1987 W 54Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Réhabilitation du réseau en eau potable face à la mairie.…
…Réhabilitation du réseau en eau potable face à la mairie.…
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Cote : 437 W 407Période : 1955 - 1964Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…. - Alimentation en eau potable ; assainissement ; construction du chemin rural des Lasseries ; aliénation d'une portion du chemin rural n° 15 au profit…
…Marigné-Peuton. - Alimentation en eau potable ; construction du chemin rural des Croisettes (1960).…
…. - Remise en état du puits communal ; alimentation en eau potable ; affaires diverses (1960-1961).…
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Cote : 437 W 419Période : 1957 - 1963Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…. - Alimentation en eau potable (1958).…
…. - Alimentation en eau potable ; réfection du chemin vicinal ordinaire n° 3 dit "Route des Trois-Pruniers" (1958-1963).…
…. - Alimentation en eau potable (1958).…
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Cote : 437 W 277Période : 1961 - 1964Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Foyer de Jeunes : acquisition de terrain ; alimentation en eau potable : subvention.…
…Foyer de Jeunes : acquisition de terrain ; alimentation en eau potable : subvention.…
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Cote : 437 W 143Période : 1957 - 1961Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable ; réfection de la voie communale ancien chemin vicinal n° 1.…
…Alimentation en eau potable ; réfection de la voie communale ancien chemin vicinal n° 1.…
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Cote : 437 W 202Période : 1958 - 1961Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
…Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 437 W 284Période : 1960 - 1963Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : étude du projet ; chemin rural de Châlons : construction ; affaires diverses.…
…Alimentation en eau potable : étude du projet ; chemin rural de Châlons : construction ; affaires diverses.…