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Cote : 1977 W 5Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement d'Aiserey…
…Eau potable…
…et potabilisation de la ressource en eau potable du syndicat.…
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Cote : 1271 W 1-171, 174-192Période : 1954 - 1984Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (AEP) et assainissement…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 140Période : 1964 - 1996Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Saint-Thibault…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 166Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction en eau potable de Savoisy…
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 12-22, 45-84, 87-125, 133-149, 155-168, 182-190, 194-206, 229-251Période : 1966 - 1994Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable, assainissement et ravaux communaux…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 164Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction en eau potable de Savoisy…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 99Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Molesme-Villedieu-Vertault…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 119Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la plaine de Nuits…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 214Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Brion-sur-Ource…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 215Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Brion-sur-Ource…
…Eau potable…