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Cote : 2104 W 102Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
…potable Pont-de-l'Isère / La Roche-de-Glun.…
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 19950536/20Période : 1970 - 1982Extrait de la notice :
…réunions du 22 février 1972 : grille "Objectifs de qualité", tableau ; 17 mars : pollution accidentelle des eaux, tableau ; 10 juillet : production d'eau…
…potable, application de la circulaire interministérielle du 29/07/71, rivières internationales ; 26 septembre : application de la circulaire interministérielle…
…du 29/07/71 et des circulaires d'application des ministres de l'Agriculture et de l'Equipement, production d'eau potable ; 28 novembre : eau potable…
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Cote : 1605 W 11Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
…potable en provenance de Velzic (1988) ; Camp des nomades (1983-1985) ; aménagement pour bus (1990) ; pose d'un collecteur à Carbonat (1990) ; construction…
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 19950536/10Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 juin : eau potable, décret 67-1093 du 15-12-67. | . 27 juin : extraction de matériaux, eau potable. | . 4 juillet : bassin Seine-Normandie, eaux…
…, Allier. | . 26 septembre : déclassement-île de Jeanty, de Dunkerque, rejets d'effluents, | . 3 octobre : Loire, bassin de l'Adour. | . 17 octobre : eau…
…potable en Ile-de-France. | . 14 novembre : hydrométrie, déclassement-canal d'Arles. | . 28 novembre : ports de plaisance. | Agence de bassin Seine-Normandie…
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Cote : 19950536/8Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 septembre : eau potable et assainissement du littoral (Poitou-Charentes, pays de Loire, Bretagne, Normandie). | . 15 septembre : assainissement…
…Rhône-Méditerranée-Corse, arsenal de Brest. | . 10 novembre : sécheresse en 1976, article 16 de l'arrêté du 28/10/75. | . 17 novembre : agence de bassin Loire-Bretagne, eau…
…potable, police deseaux. | . 24 novembre : agences de bassin Artois-Picardie, adour-Garonne, rhin-Meuse. | . 1er décembre : réseau de base piézométrique…
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Cote : 19950536/9Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 15 juin : eau potable, projet de contrat - Mégissiers, ressources en eau. | . 18 mai et 22 juin : crues, aménagement des eaux. | . 29 juin : crédits…
…vallée de l'Allier | . 9 novembre : eaux superficielles, pollution par les hydrocarbures. | . 16 novembre : agence de bassin Adour-Garonne, recherche d'eau…
…potable, vallée de l'Allier. | . 23 novembre : pollution tellurique en Méditerranée, épaves maritimes. | . 30 novembre : vidange de retenues artificielles…
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Cote : 19950536/13Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
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Cote : 19950536/7Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…