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Cote : 1577 W 65Période : 1996 - 1996Fonds : 1577 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Vallées, Syndicat intercommual de dévéloppement économique, Poissons, Syndicat Vallée de l'Orge, Syndicat intercommual 5 communes, Syndicat d'adduction eau…
…potable, Echenay, Syndicat adduction eau potable Epizon, Syndicat adduction eau potable, Harméville-Saulaucourt, Syndicat intercommual transport scolaire…
…, Blécourt, Syndicat adduction eau potable, Suzennecourt, Syndicat adduction eau potable, Mathons, Syndicat adduction eau potable, Chatonrupt (Pièces générales…
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Cote : 1593 W 2Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Sexfontaines : Centre communal d'action sociale, Service eau, Service assainissement et eau potable, Colombey, Syndicat secrétaire de mairie, Syndicat…
…ext alimentation eau potable Colombey, Syndicat assainissement et eau potable, Lavilleneuve, comptes de gestion sur chiffres.…
…Sexfontaines : Centre communal d'action sociale, Service eau, Service assainissement et eau potable, Colombey, Syndicat secrétaire de mairie, Syndicat…
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Cote : 1578 W 88Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…intercommunal de développement économique canton de Poissons, Syndicat curage ruisseau Orges, Syndicat intercommunal des 5 Communes, Syndicat d'adduction eau…
…potable Échenay, Syndicat des eaux d'Épizon, Syndicat des eaux Harméville - Thonnan, Caisse de écoles, Syndicat intercommunal de transport scolaire de…
…Blécourt, Syndicat d'adduction eau potable Suzannecourt - Thonnan, Caisse de écoles, Syndicat d'adduction eau potable Mathons - Morancourt, Syndicat d'adduction…
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Cote : 1578 W 5Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Rizaucourt-Buchey : Centre communal d'action sociale, Service assainissement, Sexfontaines : Centre communal d'action sociale, Service eaux, Syndicat d'adduction eau…
…potable, Colombey : Syndicat secrétariat mairie Juzennecourt, Syndicat d'adduction eau potable Colombey, Syndicat d'adduction eau potable Lavilleneuve…
…Rizaucourt-Buchey : Centre communal d'action sociale, Service assainissement, Sexfontaines : Centre communal d'action sociale, Service eaux, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1593 W 79Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…syndicat intercommunal à vocation touristiques du canton de Poisson, District des 2 vallées, synd intercommunale des 5 communes, Syndicat d'adduction eau…
…potable Échenay, Service eau Épizon, Service eau Harméville, Syndicat intercommunal de transport scolaire Blécourt, Syndicat d'adduction eau potable Suzannecourt…
…, Syndicat d'adduction eau potable Mathons.…
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Cote : 1578 W 37Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de transport scolaire de Foulain, Lusy, Marnay, Syndicat d'adduction eau potable Leffonds, Richebourg, Syndicat d'adduction eau…
…potable Crenay, Neuilly, Comptes de gestion sur chiffres.…
…Syndicat intercommunal de transport scolaire de Foulain, Lusy, Marnay, Syndicat d'adduction eau potable Leffonds, Richebourg, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1559 W 10Période : 1995 - 1995Fonds : 1559 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Rennepont, Rizaucourt-Buchet, Sexfontaines, Syndicat d'alimentation en eau potable (AEP) Colombey, Syndicat du secrétariat mairie de Juzennecourt , Syndicat…
…d'alimentation en eau potable (AEP) Lavilleneuve-Montheries, Comptes de gestion.…
…Rennepont, Rizaucourt-Buchet, Sexfontaines, Syndicat d'alimentation en eau potable (AEP) Colombey, Syndicat du secrétariat mairie de Juzennecourt , Syndicat…
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Cote : 1577 W 10Période : 1996 - 1996Fonds : 1577 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Syndicat intercommual d'eau potable Fontaines Sommeville, Maizières-les-Joinville, Fontaine-sur-Marne, Paroy-sur-Saulx, Autigny-le-Petit, Effincourt, Service…
…d'assainissement Curel - Châtonrupt, Syndicat intercommual d'adduction d'eau potable Maizières.…
…Syndicat intercommual d'eau potable Fontaines Sommeville, Maizières-les-Joinville, Fontaine-sur-Marne, Paroy-sur-Saulx, Autigny-le-Petit, Effincourt, Service…
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Cote : 1577 W 88Période : 1996 - 1996Fonds : 1577 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Saint-Ciergues, Saint-Martin-les-Langres, Saint-Maurice, SAint-Vallier, Voisines, Syndicat d'adduction d'eau potable du Morgon. (Pièces générales).…
…Saint-Ciergues, Saint-Martin-les-Langres, Saint-Maurice, SAint-Vallier, Voisines, Syndicat d'adduction d'eau potable du Morgon. (Pièces générales).…
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Cote : 1559 W 75Période : 1995 - 1995Fonds : 1559 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Saint-Ciergues, Saint-Martin-les-Langres, Saint-Maurice, Saint-Vallier, Voisines, Syndicaat d'alimentation en eau potable (AEP) du Morgon.…
…Saint-Ciergues, Saint-Martin-les-Langres, Saint-Maurice, Saint-Vallier, Voisines, Syndicaat d'alimentation en eau potable (AEP) du Morgon.…
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Cote : 1593 W 34Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de transport scolaire Foulain-Luzy, Syndicat des eaux Leffonds-Richebourg, Syndicat assainissement eau potable Crenay, Comptes de…
…Syndicat intercommunal de transport scolaire Foulain-Luzy, Syndicat des eaux Leffonds-Richebourg, Syndicat assainissement eau potable Crenay, Comptes de…
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Cote : 1577 W 3Période : 1996 - 1996Fonds : 1577 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Ecot-la-Combe, Mareilles, Montot-sur-Rognon, Reynel, Signéville, Vignes-la-Côte, Syndicat développement (SD) Andelot Rimaucourt, Syndicat d'adduction d'eau…
…potable Briaucourt Chantraines.…
…Ecot-la-Combe, Mareilles, Montot-sur-Rognon, Reynel, Signéville, Vignes-la-Côte, Syndicat développement (SD) Andelot Rimaucourt, Syndicat d'adduction d'eau…
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Cote : 1577 W 37Période : 1996 - 1996Fonds : 1577 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…assainissement Millières, Noyers, Rozières, Perrusse, Services des eaux assainissement Perrusse, Thol-les-Millières, Vroncourt, Syndicat intercommual adduction eau…
…potable de la Sueurre et Lonzay, Syndicat intercommual vocations sportives Clefmont (Pièces générales).…
…assainissement Millières, Noyers, Rozières, Perrusse, Services des eaux assainissement Perrusse, Thol-les-Millières, Vroncourt, Syndicat intercommual adduction eau…
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Cote : 1559 W 18Période : 1995 - 1995Fonds : 1559 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…intercommunal de la gestion forestière (SIGF) de l'Héronne, Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) Sommevoire, Syndicat d'alimentation en eau…
…potable (AEP) Droyes-Longeville-Puellemontier, comptes de gestion.…
…intercommunal de la gestion forestière (SIGF) de l'Héronne, Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) Sommevoire, Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 1578 W 39Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…assainissement, Service eau, Vignes-la-Côte : Centre communal d'action sociale, Service eau, Service assainissement, Sidcar, Usine relais, Syndicat d'adduction eau…
…potable, Briaucourt-Chantraines, Rochefort.…
…assainissement, Service eau, Vignes-la-Côte : Centre communal d'action sociale, Service eau, Service assainissement, Sidcar, Usine relais, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1578 W 64Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Syndicat d'amélioration de l'habitat vallée Blaise, Syndicat école vallée du Blaiseron, Syndicat intercommunal d'adduction eau potable de Doulevant-le-Château…
…Syndicat d'amélioration de l'habitat vallée Blaise, Syndicat école vallée du Blaiseron, Syndicat intercommunal d'adduction eau potable de Doulevant-le-Château…
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Cote : 1578 W 51Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…sociale, Service eaux, Service assainissement, Vitry-les-Nogent : Centre communal d'action sociale, Service eau et assainissement, Syndicat d'adduction eau…
…potable Ageville-Esnouveaux, Syndicat intercommunal reemetteur TV Louvières, Syndicat intercommunal à vocation multiple des Trois Vallées.…
…sociale, Service eaux, Service assainissement, Vitry-les-Nogent : Centre communal d'action sociale, Service eau et assainissement, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1559 W 20Période : 1995 - 1995Fonds : 1559 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Vaudrécourt, Goncourt-Harréville, Combes, Sommerécourt, Soulaucourt, Graffigny, Syndicat de curage de la vallée de Mouzon, Syndicat d'alimentation en eau…
…potable (AEP) Corrupt, Vallée de la Meuse, compte de gestion.…
…Vaudrécourt, Goncourt-Harréville, Combes, Sommerécourt, Soulaucourt, Graffigny, Syndicat de curage de la vallée de Mouzon, Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 1559 W 12Période : 1995 - 1995Fonds : 1559 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…intercommunal de la gestion forestière (SIGF) Clefmont-Perrusse, Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) Clefmont, Syndicat d'alimentation en eau…
…potable (AEP) de la Sueurre et du Lonzay.…
…intercommunal de la gestion forestière (SIGF) Clefmont-Perrusse, Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) Clefmont, Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 1593 W 74Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Service eau Vignes-la-Cote : Centre communal d'action sociale, Service assainissement, Service eau, Sidcar, Service assainissement, Syndicat d'adduction eau…
…potable Briaucourt.…
…Service eau Vignes-la-Cote : Centre communal d'action sociale, Service assainissement, Service eau, Sidcar, Service assainissement, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1577 W 71Période : 1996 - 1996Fonds : 1577 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Services des eaux, Service assainissement, Syndicat intercommual de transport scolaire Foulain, Syndicat des eaux Leffonds Richebourg, Syndicat d'addduction d'eau…
…potable Crenay -Neuilly, (Pièces générales), Comptes de gestion sur chiffres.…
…Services des eaux, Service assainissement, Syndicat intercommual de transport scolaire Foulain, Syndicat des eaux Leffonds Richebourg, Syndicat d'addduction d'eau…
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Cote : 1593 W 38Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Service assainissement Paroy-sur-Saulx : Centre communal d'action sociale, Syndicat intercommunal assainissement Curel-Châtonrupt, Syndicat assainissement eau…
…potable Maizières-Guindrecourt, Syndicat des eaux Fontaines-Sommeville, comptes de gestion sur chiffres.…
…Service assainissement Paroy-sur-Saulx : Centre communal d'action sociale, Syndicat intercommunal assainissement Curel-Châtonrupt, Syndicat assainissement eau…
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Cote : 1578 W 45Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…assainissement, Paroy-sur-Saulx : Centre communal d'action sociale, Syndicat intercommunal d'assainissement de Curel, Châtonrupt, Syndicat d'adduction eau…
…potable, Maizières, Guindrecourt, Syndicat des eau fontaines, Sommeville, Comptes de gestion sur chiffres.…
…assainissement, Paroy-sur-Saulx : Centre communal d'action sociale, Syndicat intercommunal d'assainissement de Curel, Châtonrupt, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1578 W 55Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Service eaux, Syndicat intercommunal de gestion forêts Clefmont-Perrusse, Audeloncourt, Syndicat à vocation scolaire région, Clefmont, Syndicat d'adduction eau…
…potable de la Sueurre et Lonsay.…
…Service eaux, Syndicat intercommunal de gestion forêts Clefmont-Perrusse, Audeloncourt, Syndicat à vocation scolaire région, Clefmont, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1593 W 10Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…assainissement, Syndicat interciommunal de gestion forêts de l'Héronne, Syndicat intercommunal à vocation scolaire Sommevoire, Syndicat assainissement et eau…
…potable Droyes.…
…assainissement, Syndicat interciommunal de gestion forêts de l'Héronne, Syndicat intercommunal à vocation scolaire Sommevoire, Syndicat assainissement et eau…
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Cote : 1593 W 24Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…d'action sociale, Service eau, Service assainissement Vitrey : Centre communal d'action sociale, Service eau et assainissement, Syndicat assainissement eau…
…potable Ageville, Syndicat intercommunal réemetteur, Aivom des 3 vallées.…
…d'action sociale, Service eau, Service assainissement Vitrey : Centre communal d'action sociale, Service eau et assainissement, Syndicat assainissement eau…
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Cote : 1578 W 78Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Sommerécourt, Syndicat assainissement Soulaucourt, Syndicat assainissement de graffigny, Syndicat curage de la vallée du Mouzon, Syndicat d'adduction eau…
…potable de Corrupt.…
…Sommerécourt, Syndicat assainissement Soulaucourt, Syndicat assainissement de graffigny, Syndicat curage de la vallée du Mouzon, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1593 W 65Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Syndicat intercommunal asst des combes, communuté aménagement développement vallée de la Meuse, Syndicat de curage vallée du Mouzon, Syndicat d'adduction eau…
…potable de Corrupt.…
…Syndicat intercommunal asst des combes, communuté aménagement développement vallée de la Meuse, Syndicat de curage vallée du Mouzon, Syndicat d'adduction eau…
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Cote : 1593 W 42Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…touristique vallée du Blaiseron, Syndicat gestion fonctionnement écoles Doulevant, Syndicat coles vallée du Blaiseron, Syndicat intercommunal d'adduction eau…
…potable Doulevant-le-Château, Syndicat interciommunal de gestion forêts de la Blaise, Syndicat intercommunal secrétariat de mairie Vaux-Morancourt.…
…touristique vallée du Blaiseron, Syndicat gestion fonctionnement écoles Doulevant, Syndicat coles vallée du Blaiseron, Syndicat intercommunal d'adduction eau…
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Cote : 1593 W 14Période : 1998 - 1998Fonds : 1593 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Vroncourt : Centre communal d'action sociale, Service eau, SIGF Clefmont, Syndicat intercommunal à vocation scolaire Slefmont, Syndicat assainissement et eau…
…potable Suerre.…
…Vroncourt : Centre communal d'action sociale, Service eau, SIGF Clefmont, Syndicat intercommunal à vocation scolaire Slefmont, Syndicat assainissement et eau…
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Cote : 1578 W 34Période : 1997 - 1997Fonds : 1578 W - Comptes de gestionExtrait de la notice :
…Service eau et assainissement, Syndicat intercommunal de gestion forêts de l'Herronne, Syndicat à vocation scolaire de Sommevoire, Syndicat d'adduction eau…
…potable Droyes.…
…Service eau et assainissement, Syndicat intercommunal de gestion forêts de l'Herronne, Syndicat à vocation scolaire de Sommevoire, Syndicat d'adduction eau…