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Cote : 2104 W 113Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
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Cote : 2093 W 163Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport, construction d'une colonie de vacances, construction d'un cimetière communal ; honoraires.…
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 330Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
…potable, éclairage publie, électrification rurale.…
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
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Cote : 20080048/9Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Point sur les principales activités au début de l'année 1990 ; décennie internationale de l'eau potable et de l'assainissement (avril 1990) ; année de…
…Point sur les principales activités au début de l'année 1990 ; décennie internationale de l'eau potable et de l'assainissement (avril 1990) ; année de…
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Cote : 2093 W 328Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
…potable, assainissement, élargissement d'ujne voie communale, voirie, création d'un chemin de montagne à la Jarjatte, construction…
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
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Cote : 2093 W 335Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
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Cote : 2104 W 8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
…potable et assainissement ; cessions de terrains.…
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
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Cote : 2104 W 47Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
…potable, éclairage public, réparations de l'immeuble PTT, de l'immeuble scolaire, du pont-bascule, entretien voirie communale…
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
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Cote : 1572 W 161Période : 1967 - 1992Extrait de la notice :
…en eau potables de Sansac-le-Bex : constitution le 4 décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau…
…potable de Sansac-le-Bex : fonctionnement du service (1967-1990)…
…en eau potables de Sansac-le-Bex : constitution le 4 décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau…
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Cote : 2093 W 18Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
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Cote : 19950536/23Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Prix de l'eau | - Prix de l'eau et pollution de l'eau potable : rapports ; revue de presse ; lettres de particuliers au ministre ; plaintes ; c/orrespondance…
…Prix de l'eau | - Prix de l'eau et pollution de l'eau potable : rapports ; revue de presse ; lettres de particuliers au ministre ; plaintes ; c/orrespondance…
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Cote : 2093 W 75Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
…potable, installation eau chaude au camping, éclairage du stade, de la tour, renforcement et.protection des digues de la Drôme…
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 153Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
…potable, réfection de la station de traitements des eaux pour la piscine municipale.…
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 102Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
…potable Pont-de-l'Isère / La Roche-de-Glun.…
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 19950536/20Période : 1970 - 1982Extrait de la notice :
…réunions du 22 février 1972 : grille "Objectifs de qualité", tableau ; 17 mars : pollution accidentelle des eaux, tableau ; 10 juillet : production d'eau…
…potable, application de la circulaire interministérielle du 29/07/71, rivières internationales ; 26 septembre : application de la circulaire interministérielle…
…du 29/07/71 et des circulaires d'application des ministres de l'Agriculture et de l'Equipement, production d'eau potable ; 28 novembre : eau potable…
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Cote : 1605 W 11Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
…potable en provenance de Velzic (1988) ; Camp des nomades (1983-1985) ; aménagement pour bus (1990) ; pose d'un collecteur à Carbonat (1990) ; construction…
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 19950536/10Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 juin : eau potable, décret 67-1093 du 15-12-67. | . 27 juin : extraction de matériaux, eau potable. | . 4 juillet : bassin Seine-Normandie, eaux…
…, Allier. | . 26 septembre : déclassement-île de Jeanty, de Dunkerque, rejets d'effluents, | . 3 octobre : Loire, bassin de l'Adour. | . 17 octobre : eau…
…potable en Ile-de-France. | . 14 novembre : hydrométrie, déclassement-canal d'Arles. | . 28 novembre : ports de plaisance. | Agence de bassin Seine-Normandie…
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Cote : 19950536/8Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 septembre : eau potable et assainissement du littoral (Poitou-Charentes, pays de Loire, Bretagne, Normandie). | . 15 septembre : assainissement…
…Rhône-Méditerranée-Corse, arsenal de Brest. | . 10 novembre : sécheresse en 1976, article 16 de l'arrêté du 28/10/75. | . 17 novembre : agence de bassin Loire-Bretagne, eau…
…potable, police deseaux. | . 24 novembre : agences de bassin Artois-Picardie, adour-Garonne, rhin-Meuse. | . 1er décembre : réseau de base piézométrique…
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Cote : 19950536/9Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 15 juin : eau potable, projet de contrat - Mégissiers, ressources en eau. | . 18 mai et 22 juin : crues, aménagement des eaux. | . 29 juin : crédits…
…vallée de l'Allier | . 9 novembre : eaux superficielles, pollution par les hydrocarbures. | . 16 novembre : agence de bassin Adour-Garonne, recherche d'eau…
…potable, vallée de l'Allier. | . 23 novembre : pollution tellurique en Méditerranée, épaves maritimes. | . 30 novembre : vidange de retenues artificielles…
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Cote : 19950536/13Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
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Cote : 19950536/7Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…