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Cote : 2064 W 43Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…honoraires ; travaux : de voirie, construction d'un plateau d'évaluation du terrain de sports à la commune d'Eurre, alimentation en eau…
…potable ; concessions dans cimetière ; achat de terrains à la SAFER ; contrat de prêt pour travaux en alimentation en eau potable…
…honoraires ; travaux : de voirie, construction d'un plateau d'évaluation du terrain de sports à la commune d'Eurre, alimentation en eau…
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Cote : 2064 W 45Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux d'assainissement et de construction d'égouts, d'alimentation en eau…
…potable pour la construction du réservoir général ; contrat de prêt pour les travaux d'alimentation en eau potable ; rôle des…
…comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux d'assainissement et de construction d'égouts, d'alimentation en eau…
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Cote : 2064 W 27Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…entretien des bâtiments communaux, création d'un chemin, de trottoirs aux abords des HLM , équipement de la cantine scolaire, alimentation en eau…
…potable ; contrat de prêt pour travaux en alimentation en eau potable à la Baume-de-Transit.…
…entretien des bâtiments communaux, création d'un chemin, de trottoirs aux abords des HLM , équipement de la cantine scolaire, alimentation en eau…
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Cote : 2064 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Montségur-sur-Lauzon, la Baume-de-Transit : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau…
…potable (procès-verbal d'adjudication), construction d'un réseau d'eaux pluviales, d'eaux usées et des égouts (contrat de prêt…
…Montségur-sur-Lauzon, la Baume-de-Transit : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2064 W 25Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…, de Solérieux : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains ; travaux : adduction en eau…
…potable à Solérieux, projet de captage de la source des “Bois-Noirs” à la commune de Solérieux.…
…, de Solérieux : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains ; travaux : adduction en eau…
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Cote : 2064 W 34Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…3e échelon du personnel ; travaux : d'entretien de bâtiments communaux, de voirie, d'électrification rurale ; d'adduction en eau…
…potable pour le quartier “Riffards” ; concessions dans le cimetière ; mise en vente du lotissement communal.…
…3e échelon du personnel ; travaux : d'entretien de bâtiments communaux, de voirie, d'électrification rurale ; d'adduction en eau…
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Cote : 2064 W 23Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…d'électrifications du Tricastin, de Montségur : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux d'adduction en eau…
…potable, d'électrification rurale ; vente de terrains communaux ; concessions dans cimetière.…
…d'électrifications du Tricastin, de Montségur : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux d'adduction en eau…
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Cote : 2064 W 32Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Plaine, de Saint-Paul-Trois-Châteaux : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau…
…potable (procès-verbal d'adjudication) ; concessions de terrains.…
…Plaine, de Saint-Paul-Trois-Châteaux : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2064 W 29Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…vente d'immeuble ; échange de terrains ruraux en zone industrielle ; travaux : démontage du Wonder Building, alimentation en eau…
…potable, assainissement à la cantine de l'école maternelle, alimentation en électricité de la piscine, réfection des salles du…
…vente d'immeuble ; échange de terrains ruraux en zone industrielle ; travaux : démontage du Wonder Building, alimentation en eau…
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Cote : 2064 W 17Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…d'une villa municipale au quartier “Paty”, d'une maison de retraite, création d'une voie dite la “condamines”, d'alimentation en eau…
…potable ; extension du réseau d'égout ; extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de Tulette concernant…
…d'une villa municipale au quartier “Paty”, d'une maison de retraite, création d'une voie dite la “condamines”, d'alimentation en eau…