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Cote : 2104 W 222Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
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Cote : 2104 W 226Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…église, renforcement du réseau électrique, remise en état de salle de classe, aménagement de la maison pour tous, alimentation en eau…
…potable, HLM, aménagement d'un terrain de sport, assainissement ; vente de bois ; cession de terrain ; concession dans…
…église, renforcement du réseau électrique, remise en état de salle de classe, aménagement de la maison pour tous, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 227Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…installation du chauffage central dans l'appartement de l'institutrice, réfection de l'escalier extérieur de la mairie, alimentation en eau…
…potable, voirie, local de chaufferie et sanitaires; cessions de terrains ; frais de garde de bois.…
…installation du chauffage central dans l'appartement de l'institutrice, réfection de l'escalier extérieur de la mairie, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 228Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
…potable.…
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 230Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
…potable ; rôle des eaux.…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 234Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
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Cote : 2104 W 268Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…l'église, électrification rurale, éclairage municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt ; concessions dans cimetière.; redevances eau et assainissement.…
…l'église, électrification rurale, éclairage municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable ; de défense contre les crues de la Veaune…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
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Cote : 2104 W 278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 279Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 280Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
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Cote : 2093 W 462Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
…potable, aménagement du terrain de sport.…
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 464Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
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Cote : 2104 W 1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
…potable, chemin de cimetière communal ; cession de terrain ; redevances eau assainissement ; bail location de l'école ; contrat…
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
…potable et assainissement ; cessions de terrains.…
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
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Cote : 2104 W 17Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
…potable.…
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
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S.I. pour le personnel, des eaux de Rochefort-Samson, pour l'aménagement du bassin de la Barberolle.Cote : 2104 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
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Cote : 2104 W 30Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
…potable, ouverture de pistes en forêt communale, ouverture d'une piste forestière dans l'Estellier ; bourses scolaires par la…
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 31Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
…potable ; concession dans cimetière ; recettes camping (juillet).…
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
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Cote : 2104 W 35Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…