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Cote : 2104 W 102Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
…potable Pont-de-l'Isère / La Roche-de-Glun.…
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 268Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…l'église, électrification rurale, éclairage municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt ; concessions dans cimetière.; redevances eau et assainissement.…
…l'église, électrification rurale, éclairage municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable ; de défense contre les crues de la Veaune…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
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Cote : 2104 W 111Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat de prêt.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat de prêt.…
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Cote : 2104 W 113Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
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Cote : 2104 W 278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 279Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 280Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…