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Communes d'Aix-en-Diois, de Menglon, de Molières-Glandaz ; Service du camping de Châtillon-en-Diois.Cote : 2104 W 194Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
…potable ; contrats de prêts ; concessions dans cimetière ; rôle des eaux et assainissement ; recettes camping (juillet) ; cession…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 195Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
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Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
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Cote : 2104 W 35Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
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Cote : 2104 W 41Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, assainissement, dégâts des orages quartier des Railles ; contrat de prêt ; achat de terrain pour…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 43Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : renforcement et extension du réseau d'alimentation en eau…
…potable, égoûts, réseau des eaux, électrification rurale, aménagement du canal des Moulins, adduction d'eau ; état des redevances…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : renforcement et extension du réseau d'alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 203Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, au Collège d'Enseignement Secondaire…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, au Collège d'Enseignement Secondaire…
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Cote : 2104 W 204Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau…
…potable, électrifîcation rurale, assainissement ; concession dans cimetière ; contrat de prêt ; cession de terrain ; redevances…
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 205Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…sapeurs-pompiers, construction de collecteur d'eaux pluviales, réparations sur divers chemins communaux, assainissement, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport ; cessions de terrains ; succession ; concessions dans cimetière ; saisie arrêt avec assignation de…
…sapeurs-pompiers, construction de collecteur d'eaux pluviales, réparations sur divers chemins communaux, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 206Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation d'eau au presbytère communal^ remise en état de chemins ; alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, voirie ; cessions de terrains ; concessions dans cimetière ; obligations ; contrat de prêt.…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation d'eau au presbytère communal^ remise en état de chemins ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 47Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
…potable, éclairage public, réparations de l'immeuble PTT, de l'immeuble scolaire, du pont-bascule, entretien voirie communale…
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 212Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, cimetière, électrification rurale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, cimetière, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 49Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 50Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…forestiers, installation de la station réémettrice de télévision, aménagement de chemins, entretien chemins vicinaux, alimentation en eau…
…potable, réfection des rues du village, éclairage public, aménagement d'un dépôt d'ordures ; redevances sur les consommations…
…forestiers, installation de la station réémettrice de télévision, aménagement de chemins, entretien chemins vicinaux, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 51Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations travaux : renforcement de la station de pompage, alimentation en eau…
…potable, construction d'un mur de soutènement, chemin rural, construction de gîtes communaux, aménagement d'un bâtiment communal…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations travaux : renforcement de la station de pompage, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 222Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
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Cote : 2104 W 226Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…église, renforcement du réseau électrique, remise en état de salle de classe, aménagement de la maison pour tous, alimentation en eau…
…potable, HLM, aménagement d'un terrain de sport, assainissement ; vente de bois ; cession de terrain ; concession dans…
…église, renforcement du réseau électrique, remise en état de salle de classe, aménagement de la maison pour tous, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 227Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…installation du chauffage central dans l'appartement de l'institutrice, réfection de l'escalier extérieur de la mairie, alimentation en eau…
…potable, voirie, local de chaufferie et sanitaires; cessions de terrains ; frais de garde de bois.…
…installation du chauffage central dans l'appartement de l'institutrice, réfection de l'escalier extérieur de la mairie, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 228Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
…potable.…
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 60Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, réparation du temple, réfection…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, réparation du temple, réfection…
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Cote : 2104 W 230Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
…potable ; rôle des eaux.…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 62Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, réparation de l'église…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, réparation de l'église…
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Cote : 2104 W 234Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
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Cote : 2104 W 65Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, branchement EDF à la station d'épuration, cimetière, salle des fêtes, alimentation en eau…
…potable ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cession d'immeuble.…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, branchement EDF à la station d'épuration, cimetière, salle des fêtes, alimentation en eau…