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Cote : 579 W 159Période : 1999 - 2001Fonds : 579WExtrait de la notice :
…Lotissement Mas de Bagnière, mise en conformité du réseau d'eau potable (marché 629) : contrat Sade, dossier de consultation des entreprises, plans, décomptes…
…Lotissement Mas de Bagnière, mise en conformité du réseau d'eau potable (marché 629) : contrat Sade, dossier de consultation des entreprises, plans, décomptes…
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Cote : 19950536/8Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 septembre : eau potable et assainissement du littoral (Poitou-Charentes, pays de Loire, Bretagne, Normandie). | . 15 septembre : assainissement…
…Rhône-Méditerranée-Corse, arsenal de Brest. | . 10 novembre : sécheresse en 1976, article 16 de l'arrêté du 28/10/75. | . 17 novembre : agence de bassin Loire-Bretagne, eau…
…potable, police deseaux. | . 24 novembre : agences de bassin Artois-Picardie, adour-Garonne, rhin-Meuse. | . 1er décembre : réseau de base piézométrique…
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Cote : 19950536/9Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 15 juin : eau potable, projet de contrat - Mégissiers, ressources en eau. | . 18 mai et 22 juin : crues, aménagement des eaux. | . 29 juin : crédits…
…vallée de l'Allier | . 9 novembre : eaux superficielles, pollution par les hydrocarbures. | . 16 novembre : agence de bassin Adour-Garonne, recherche d'eau…
…potable, vallée de l'Allier. | . 23 novembre : pollution tellurique en Méditerranée, épaves maritimes. | . 30 novembre : vidange de retenues artificielles…
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Cote : 19950536/13Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
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Cote : 19950536/7Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…