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Cote : 19950536/20Période : 1970 - 1982Extrait de la notice :
…réunions du 22 février 1972 : grille "Objectifs de qualité", tableau ; 17 mars : pollution accidentelle des eaux, tableau ; 10 juillet : production d'eau…
…potable, application de la circulaire interministérielle du 29/07/71, rivières internationales ; 26 septembre : application de la circulaire interministérielle…
…du 29/07/71 et des circulaires d'application des ministres de l'Agriculture et de l'Equipement, production d'eau potable ; 28 novembre : eau potable…
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Cote : 1605 W 11Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
…potable en provenance de Velzic (1988) ; Camp des nomades (1983-1985) ; aménagement pour bus (1990) ; pose d'un collecteur à Carbonat (1990) ; construction…
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
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Cote : 19950536/10Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 juin : eau potable, décret 67-1093 du 15-12-67. | . 27 juin : extraction de matériaux, eau potable. | . 4 juillet : bassin Seine-Normandie, eaux…
…, Allier. | . 26 septembre : déclassement-île de Jeanty, de Dunkerque, rejets d'effluents, | . 3 octobre : Loire, bassin de l'Adour. | . 17 octobre : eau…
…potable en Ile-de-France. | . 14 novembre : hydrométrie, déclassement-canal d'Arles. | . 28 novembre : ports de plaisance. | Agence de bassin Seine-Normandie…
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Cote : 19950536/8Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 septembre : eau potable et assainissement du littoral (Poitou-Charentes, pays de Loire, Bretagne, Normandie). | . 15 septembre : assainissement…
…Rhône-Méditerranée-Corse, arsenal de Brest. | . 10 novembre : sécheresse en 1976, article 16 de l'arrêté du 28/10/75. | . 17 novembre : agence de bassin Loire-Bretagne, eau…
…potable, police deseaux. | . 24 novembre : agences de bassin Artois-Picardie, adour-Garonne, rhin-Meuse. | . 1er décembre : réseau de base piézométrique…
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Cote : 19950536/9Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 15 juin : eau potable, projet de contrat - Mégissiers, ressources en eau. | . 18 mai et 22 juin : crues, aménagement des eaux. | . 29 juin : crédits…
…vallée de l'Allier | . 9 novembre : eaux superficielles, pollution par les hydrocarbures. | . 16 novembre : agence de bassin Adour-Garonne, recherche d'eau…
…potable, vallée de l'Allier. | . 23 novembre : pollution tellurique en Méditerranée, épaves maritimes. | . 30 novembre : vidange de retenues artificielles…
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Cote : 19950536/13Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
…. - Mise en place par l'agence à la demande de la région île-de-France, d'une aide complémentaire en matière d'alimentation en eau potable.1er octobre…
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Cote : 19950536/7Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…