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Cote : 1605 W 12-22, 45-84, 87-125, 133-149, 155-168, 182-190, 194-206, 229-251Période : 1966 - 1994Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable, assainissement et ravaux communaux…
…Eau potable…
…Adduction en eau potable, assainissement et ravaux communaux…
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Cote : 1605 W 20, 47, 54, 59, 69, 77-78, 88-89, 91, 105, 113, 115, 148, 229-233, 235-239, 241-242, 244, 250Période : 1966 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 236Période : 1966 - 1985Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 237Période : 1966 - 1991Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1572 W 161Période : 1967 - 1992Extrait de la notice :
…en eau potables de Sansac-le-Bex : constitution le 4 décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau…
…potable de Sansac-le-Bex : fonctionnement du service (1967-1990)…
…en eau potables de Sansac-le-Bex : constitution le 4 décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau…
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Cote : 19950536/7Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…
…. | . 26 février : distribution d'eau potable, eaux souterraines à la Martinique, biodégradabilité des agents de surface, stations d'épuration descollectivités…
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Cote : 19950536/8Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 septembre : eau potable et assainissement du littoral (Poitou-Charentes, pays de Loire, Bretagne, Normandie). | . 15 septembre : assainissement…
…Rhône-Méditerranée-Corse, arsenal de Brest. | . 10 novembre : sécheresse en 1976, article 16 de l'arrêté du 28/10/75. | . 17 novembre : agence de bassin Loire-Bretagne, eau…
…potable, police deseaux. | . 24 novembre : agences de bassin Artois-Picardie, adour-Garonne, rhin-Meuse. | . 1er décembre : réseau de base piézométrique…
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Cote : 19950536/9Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 15 juin : eau potable, projet de contrat - Mégissiers, ressources en eau. | . 18 mai et 22 juin : crues, aménagement des eaux. | . 29 juin : crédits…
…vallée de l'Allier | . 9 novembre : eaux superficielles, pollution par les hydrocarbures. | . 16 novembre : agence de bassin Adour-Garonne, recherche d'eau…
…potable, vallée de l'Allier. | . 23 novembre : pollution tellurique en Méditerranée, épaves maritimes. | . 30 novembre : vidange de retenues artificielles…
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Cote : 19950536/10Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…. | . 13 juin : eau potable, décret 67-1093 du 15-12-67. | . 27 juin : extraction de matériaux, eau potable. | . 4 juillet : bassin Seine-Normandie, eaux…
…, Allier. | . 26 septembre : déclassement-île de Jeanty, de Dunkerque, rejets d'effluents, | . 3 octobre : Loire, bassin de l'Adour. | . 17 octobre : eau…
…potable en Ile-de-France. | . 14 novembre : hydrométrie, déclassement-canal d'Arles. | . 28 novembre : ports de plaisance. | Agence de bassin Seine-Normandie…
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Cote : 1605 W 229Période : 1968 - 1991Extrait de la notice :
…Eau potable…