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Cote : 1898 W 139Période : 1966 - 2011Extrait de la notice :
…Dossier concernant la demande de déplacement de la voie communale du Monastère (mai-septembre 2009).…
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Cote : 1898 W 110Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…délibération du 28 avril 2010 ainsi que le déclassement en vue de l'aliénation d'une partie de la voie communale…
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Cote : 1898 W 9Période : 1965 - 1985Extrait de la notice :
…1965) de déclassement de la voirie communale et le classement dans voirie départementale de la voie communale…
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Cote : 1898 W 46Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…1965) et copie du livre recueil des délibérations concernant l'intégration d'une partie de la voie communale…
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Cote : 1898 W 122Période : 1963 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier relatif au classement de la voie communale n°7 dans la voirie départementale, avec échange de…
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Cote : 1898 W 32Période : 1963 - 2012Extrait de la notice :
…Délibération instituant la régularisation et le classement de la voie communale n°5 ainsi que du chemin…
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Cote : 1898 W 59Période : 1961 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de création d'une voie communale avec délibération (5 décembre 1996).…
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Cote : 1898 W 146Période : 1863 - 1994Extrait de la notice :
…Décision validant l'intégration dans la voirie départementale d'une partie de la voie communale n°13…
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Cote : 1898 W 64Période : 1964 - 2012Extrait de la notice :
…Délibération (10 septembre 1967) portant déclassement de la voie communale n°3 et son classement dans…