Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voie communale

Source :

data.culture.fr : voie communale

Voir aussi :

Rue [5735]

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Aménagement, agrandissement et réparations aux rues et places : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, acte d'acqu...

Cote : 187 EDT 152

Période : 1818 - 1964

Fonds : Archives communales déposées d'Olargues (1289-1976)
Assainissement et construction d'égoûts : dossier de travaux, correspondance.

Cote : 187 EDT 153

Période : 1926 - 1961

Fonds : Archives communales déposées d'Olargues (1289-1976)
Adduction en eau potable, installation de bornes fontaines : délibération du conseil municipal, cahier des charges, mémoire, procès-verbal d...

Cote : 187 EDT 154

Période : 1863 - 1956

Fonds : Archives communales déposées d'Olargues (1289-1976)
Éclairage public, mise en ferme : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, traités de gr...

Cote : 187 EDT 155

Période : 1883 - 1947

Fonds : Archives communales déposées d'Olargues (1289-1976)

Voie communale

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