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Examen

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data.culture.fr : examen

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Baccalauréat [5831] ; Brevet [104] ; brevet d'enseignement professionnel [258]

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  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1871-1894)
    Cote : 19980037/1-19980037/11
    Période : 1871 - 1894
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …procédure pour cette période, les présents registres fournissent donc les seuls éléments sur le fond des affaires pour lesquels le pourvoi a été rejeté avant examen…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1854-1886)
    Cote : 20040190/1-20040190/3
    Période : 1854 - 1886
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1793-1950)
    Cote : 20040193/1-20040193/2
    Période : 1793 - 1950
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1822-1941)
    Cote : 20040194/1
    Période : 1822 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1808-1895)
    Cote : 20040192/1
    Période : 1808 - 1895
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1870-1900)
    Cote : 19980188/1-19980188/3
    Période : 1870 - 1900
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1870-1929)
    Cote : 19980187/1-19980187/4
    Période : 1870 - 1929
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1837-1951)
    Cote : 19970560/1-19970560/7
    Période : 1837 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1960-1963)
    Cote : 19970558/1-19970558/16
    Période : 1960 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

  • Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe civil (1871-1906)
    Cote : 19980350/1-19980350/2
    Période : 1871 - 1906
    Extrait de la notice :

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

    …Un examen a été effectué des 600 mètres linéaires de documents qui s'y trouvaient alors stockés en vrac sur le site même à la suite duquel 300 mètres linéaires…

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