-
Cote : 80J/69Période : 1937 - 1964Extrait de la notice :
…des indemnités pour les personnels du journal licenciés par la Société nationale des entreprises de presse…
…parisienne (1937), notes, correspondance (1937-1957) ; caisse générale des retraités de la presse française…
…reclassement des catégories employés, rapport, plaquette imprimée la convention collective des cadres de la presse…
-
Cote : 80J/60Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
….- Affaire Le Journal c/ la Société nationale des entreprises de presse : procédure de datation en paiement…
…d'un terrain à Pontault Combault : extrait du journal officiel portant remise de biens de presse à titre…
-
Cote : 80J/57Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
….- Affaire Le Journal c/ la Société nationale des entreprises de presse - l'Aurore : notes, correspondance…
-
Cote : 80J/68Période : 1940 - 1952Extrait de la notice :
….- Union publicité presse : convocation des actionnaires, projet de résolution, bilans, balances, rapport…
-
Cote : 80J/36Période : 1931 - 1957Extrait de la notice :
…août 1954 relative au transfert et à la dévolution des biens et d'éléments d'actif d'entreprise de presse…
…1247 du 5 décembre 1957 relative aux conditions d'application de la loi du 2 août 1954 aux biens de presse…
…994 du 11 mai 1946 portant transfert et dévolution de biens et d'éléments d'actif d'entreprises de presse…
-
Cote : 80J/43Période : 1939 - 1970Extrait de la notice :
….- Transfert d'actions radio-Luxembourg au profit de la société nationale des entreprises de presse :…
-
Cote : 80J/55Période : 1954 - 1956Extrait de la notice :
….- Affaire Le Journal c/ la Société nationale des entreprises de presse : estimation des bâtiments, des…
-
Cote : 80J/59Période : 1943 - 1952Extrait de la notice :
….- Affaire Le Journal c/ la Société nationale des entreprises de presse : rapport sur la situation de…
…du Journal (1947), rapport sur les possibilités appartenant aux anciens propriétaires de biens de presse…
…notaire à Paris (février 1947), listes de dossiers remis à la société nationale des entreprises de presse…
-
Cote : 80J/54Période : 1933 - 1973Extrait de la notice :
….- Affaire Le Journal c/ la Société nationale des entreprises de presse : correspondance, notes manuscrites…
…(1945-1966) ; vente sous condition suspensive par la société nationale des entreprises de presse (SNEP…
…contentieux relatif à ses indemnités de licenciement avec la société nationale des entreprises de presse…
-
Cote : 80J/56Période : 1955 - 1967Extrait de la notice :
….- Affaire Le Journal c/ la Société nationale des entreprises de presse - l'Aurore : mémoires ampliatifs…