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Cote : 2064 W 45Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…des eaux et de l'assainissement : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux d'assainissement et de construction…
…d'égouts, d'alimentation en eau potable pour la construction du réservoir général ; contrat de prêt pour les travaux d'alimentation…
…des eaux et de l'assainissement : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux d'assainissement et de construction…
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Cote : 2064 W 2Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Hôpital-hospice de Saint-Vallier : dossier concernant la construction d'une crèche de 40 places, d'un centre d'arriérés profonds…
…Hôpital-hospice de Saint-Vallier : dossier concernant la construction d'une crèche de 40 places, d'un centre d'arriérés profonds…
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Cote : 2064 W 21Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…acquisition et vente de terrains ; travaux d'installation d'un équipement électrique et mécanique, d'une station de pompage, construction…
…acquisition et vente de terrains ; travaux d'installation d'un équipement électrique et mécanique, d'une station de pompage, construction…
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Cote : 2064 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable (procès-verbal d'adjudication), construction…
…comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable (procès-verbal d'adjudication), construction…
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Cote : 2064 W 33Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…; Syndicat intercommunal de Saint-Vincent-sur-Charpey : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction…
…; Syndicat intercommunal de Saint-Vincent-sur-Charpey : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction…
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Cote : 2064 W 43Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Communes de Divajeu, d'Eurre : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, honoraires ; travaux : de voirie, construction…
…Communes de Divajeu, d'Eurre : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, honoraires ; travaux : de voirie, construction…
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Cote : 2064 W 22Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Solérieux ; syndicat intercommunal à vocation multiple du Tricastin : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction…
…Solérieux ; syndicat intercommunal à vocation multiple du Tricastin : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction…
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Cote : 2064 W 16Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…pour les enlèvements des ordures ménagères ; travaux d'entretien de voirie et de bâtiments communaux, d'électrification rurale, construction…
…pour les enlèvements des ordures ménagères ; travaux d'entretien de voirie et de bâtiments communaux, d'électrification rurale, construction…
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Cote : 2064 W 19Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…brigade de gendarmerie ; appels d'offres en vue de recherche hydraulique et pour la réfection du réseau d'éclairage public ; construction…
…brigade de gendarmerie ; appels d'offres en vue de recherche hydraulique et pour la réfection du réseau d'éclairage public ; construction…
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Cote : 2064 W 17Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Suze-la-Rousse, de Tulette : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, contribution ouvrière patronale ; travaux : construction…
…Suze-la-Rousse, de Tulette : comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, contribution ouvrière patronale ; travaux : construction…