Préfecture
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Cote : 7 S 1-1840Période : 1763 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Fonds de la préfecture…
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Cote : 7 S 1235Période : 1862 - 1933Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Gap, syndicat du canal de Gap : contentieux, affaires soumises au conseil de préfecture et au conseil…
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Cote : 7 S 1537Période : 1892 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…règlement, grosses réparations, pourvoi devant le Conseil d'Etat contre un arrêté du Conseil de Préfecture…
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Cote : 7 S 1-1840Période : 1763 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
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Cote : 7 S 1-20Période : 1792 - 1943Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
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Cote : 7 S 79-270Période : 1788 - 1945Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
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Cote : 7 S 4Période : 1881 - 1886Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
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Cote : 7 S 8Période : 1792 - 1943Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
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Cote : 7 S 21-270Période : 1788 - 1946Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
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Cote : 7 S 21-78Période : 1792 - 1946Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…
…Préfecture des Hautes-Alpes. Pont-et-Chaussées. Génie rural…