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Cote : 3 S 4407Période : 1703 - 1959Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.…
…Conseil général…
…Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.…
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Cote : 5 S 7914Période : 1901 - 1901Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Ligne à voie normale de Moulins-Engilbert à Panneçot, session d'août 1886 du Conseil général : rapport de l'agent-voyer en chef (brochure).…
…Conseil général…
…Ligne à voie normale de Moulins-Engilbert à Panneçot, session d'août 1886 du Conseil général : rapport de l'agent-voyer en chef (brochure).…
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Cote : 5 S 9966Période : 1899 - 1903Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.…
…Conseil général…
…Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.…
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Cote : 5 S 6391Période : 1889 - 1889Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Chemins de fer à voie étroite : rapports du Conseil Général.…
…Conseil général…
…Chemins de fer à voie étroite : rapports du Conseil Général.…
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Cote : 5 S 11313Période : 1829 - 1950Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Chemins de fer à voie étroite, session du Conseil général d'avril 1889 : extrait de la séance du 1er mai, 54 ème rapport de M.…
…Conseil général…
…Chemins de fer à voie étroite, session du Conseil général d'avril 1889 : extrait de la séance du 1er mai, 54 ème rapport de M.…
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Cote : 3 S 4405Période : 1703 - 1959Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.…
…Conseil général…
…Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.…
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Cote : 3 S 6661Période : 1873 - 1873Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Sessions du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : rapport de l'Ingénieur en Chef.…
…Conseil général…
…Sessions du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : rapport de l'Ingénieur en Chef.…
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Cote : 3 S 4982Période : 1703 - 1959Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Conseil général et Conseils d'Arrondissement, session de 1903 .…
…Conseil général…
…Conseil général et Conseils d'Arrondissement, session de 1903 .…
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Cote : 2082 W 1040Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Conseil général…
…Conseil général de la Haute-Savoie. Cabinet du Président du Conseil général…
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Cote : 2082 W 148Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Saint-François à partir du 1er octobre 1980 : rapport de présentation émanant de la direction départementale des Affaires sanitaires et sociales, délibération du Conseil…
…général, convention de bail, correspondance (août 1978-janvier 1981).…
…Conseil général…