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Cote : 201 MIOM 1 à 3Période : 1675 - 1675Extrait de la notice :
…Lettres de noblesse…
…Lettres de noblesse…
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Cote : 209 MIOM 12Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Demande de lettres de noblesse.…
…Demande de lettres de noblesse.…
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Période : 1769 - 1770Extrait de la notice :
…Assemblées de la noblesse…
…Assemblées de la noblesse…
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Cote : COL C8 A 70 F° 48Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Perinelle-Dumay, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, qui désire obtenir les lettres de noblesse qu'on lui a promises ; la noblesse collective…
…accordée au conseillers par les lettres patentes de février 1768 n'exclut pas l'attribution de la noblesse personnelle aux sujets particulièrement méritants…
…Perinelle-Dumay, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, qui désire obtenir les lettres de noblesse qu'on lui a promises ; la noblesse collective…
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Cote : COL C8 A 59 F° 325Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Affaire du sieur de Pontevez d'Amirat qui prétend jouir des privilèges de la noblesse ; procédure suivie pour l'enregistrement des titres de noblesse au…
…Affaire du sieur de Pontevez d'Amirat qui prétend jouir des privilèges de la noblesse ; procédure suivie pour l'enregistrement des titres de noblesse au…
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Cote : COL C8 A 71 F° 78Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Perinelle-Dumay, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, pour lequel il a déjà été demandé des lettres de noblesse ; rappel de ses services et…
…de ceux de son père, protégé par le chancelier d'Aguesseau ; la noblesse du second degré accordée aux membres du conseil supérieur n'exclut pas la noblesse…
…Perinelle-Dumay, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, pour lequel il a déjà été demandé des lettres de noblesse ; rappel de ses services et…
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Cote : COL C8 A 59 F° 281Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Demande de lettres de noblesse pour le conseiller Houdin Du Bochet.…
…Demande de lettres de noblesse pour le conseiller Houdin Du Bochet.…
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Cote : COL C8 A 61 F° 34Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Ils feront enregistrer les titres de noblesse du sieur de La Balmondière.…
…Ils feront enregistrer les titres de noblesse du sieur de La Balmondière.…
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Cote : COL C8 A 68 F° 24Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Lettres de noblesse demandées par le conseiller Houdin Du Bochet. Avis favorable.…
…Lettres de noblesse demandées par le conseiller Houdin Du Bochet. Avis favorable.…
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Cote : COL C8 A 85 F° 32Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Arrêt de reconnaissance de noblesse rendu en faveur du sieur de Crévy.…
…Arrêt de reconnaissance de noblesse rendu en faveur du sieur de Crévy.…