Bailliage
Source :
data.culture.fr : sénéchaussée
Voir aussi :
Chatellenie [245] ; Prévôté [1819] ; Sénéchaussée [8950] ; Vicomté [307] ; Viguerie [8]
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Cote : 2 J 28-1Période : 1704 - 1779Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contre les Salsac, de Saint-Illide, au sujet d'un échange ancien contesté (bailliage d'Aurillac). - 1 petite liasse papier (1711…
…Contre M. et Mme de Montezun, pour entrer en jouissance de la totalité d'une maison à eux loué à Aurillac (bailliage d'Aurillac). - 1 petite filiasse papier…
…(bailliage d'Aurillac). - 25 pièces papier (1704-1766).…
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Cote : 2 J 29-1Période : 1495 - 1800Extrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : 2 J 16-2Période : 1614 - 1664Extrait de la notice :
…Relations d'affaires et de contentieux avec les fermiers et métayers : baux, notes, quittances, vente de récoltes, comptes, quelques pièces de procédure au bailliage…
…Bailliage…
…Relations d'affaires et de contentieux avec les fermiers et métayers : baux, notes, quittances, vente de récoltes, comptes, quelques pièces de procédure au bailliage…
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Cote : 2 J 26-1Période : 1655 - 1789Extrait de la notice :
…d'Aurillac (1684), et la famille de Barriac (qui aurait dû désintéresser Marguerite à la mort de Jean-Antoine) : titres constitutifs, pièces de procédure (bailliage…
…Jean-André, comme héritier de Louis, et Louis-André de La Ronade de Lavaur, de Salers, comme cédataire de sommes déléguées aux clarisses entre autres choses (bailliage…
…Bailliage…
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Cote : 2 J 40-2Période : 1648 - 1674Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Obligations et procès (bailliage de Vic, juridiction de l'intendant, cour des aides) au civil et au criminel.…
…Bailliage…
…Présentation du contenu Obligations et procès (bailliage de Vic, juridiction de l'intendant, cour des aides) au civil et au criminel.…
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Cote : 2 J 4-3Période : 1600 - 1743Extrait de la notice :
…curé et la communauté, au sujet de la fondation de Jean de Jouvenroux, jamais complètement acquittée : pièces de procédure (justice de Saint-George et bailliage…
…Bailliage…
…curé et la communauté, au sujet de la fondation de Jean de Jouvenroux, jamais complètement acquittée : pièces de procédure (justice de Saint-George et bailliage…
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Cote : 2 J 15-1Période : 1639 - 1651Extrait de la notice :
…militaire et enrôlement (1639), compromis avec Antoine de Boissières au sujet du droit d'armoiries dans l'église de Vitrac (1651), requête et ordonnance du bailliage…
…Bailliage…
…militaire et enrôlement (1639), compromis avec Antoine de Boissières au sujet du droit d'armoiries dans l'église de Vitrac (1651), requête et ordonnance du bailliage…
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Cote : 2 J 17-2Période : 1621 - 1665Extrait de la notice :
…Procès contre Pierre Savy, avocat et créancier : bailliage d'Aurillac (1639-1640) ; contre Jacques et Jean Trabuc, censitaires et fermiers : justice de…
…Roffiac et bailliage de Saint-Flour (1625-1642) ; contre Claude Cazard, fille du chirurgien Laurent Cazard, créancier de Jean de Méallet : bailliage d'Aurillac…
…; entre Antoine Ravel, d'Andelat, cédataire de Pantaléon, et Antoine Chirol, greffier à Saint-Flour, au sujet de lods impayés : justice de Roffiac et bailliage…
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Cote : 2 J 18-1Période : 1685 - 1749Extrait de la notice :
…de Laborie (1692), procès contre François et son complice François Mauzac, chirurgien d'Aurillac, à la suite du "déménagement" du château de Fargues (bailliage…
…Bailliage…
…de Laborie (1692), procès contre François et son complice François Mauzac, chirurgien d'Aurillac, à la suite du "déménagement" du château de Fargues (bailliage…
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Cote : 2 J 20-1Période : 1658 - 1704Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procédure au bailliage d'Allègre, à la sénéchaussée de Riom, au parlement, poursuivie par les héritiers respectifs des intéressés…
…Bailliage…
…Présentation du contenu Procédure au bailliage d'Allègre, à la sénéchaussée de Riom, au parlement, poursuivie par les héritiers respectifs des intéressés…