Bailliage
Source :
data.culture.fr : sénéchaussée
Voir aussi :
Chatellenie [245] ; Prévôté [1819] ; Sénéchaussée [8949] ; Vicomté [307] ; Viguerie [8]
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Cote : 27 J 105Période : 1150 - 1866Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Copie de lettres et mémoires adressés au Roi accompagnés de la transcription de documents du XlVe au XVIIIe siècle concernant le pays de Carladez et le bailliage…
…Plainte adressée à l'Assemblée nationale contre le sieur de Sistrières, lieutenant-général au bailliage de Vic (1790, copie des Archives nationales) ;…
…Sistrières, de (lieutenant général du bailliage de Vic)…
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Cote : B/3449Période : 1776 - 1790Fonds : Bailliage de ThauvenayExtrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : B/3450Période : 1778 - 1790Fonds : Bailliage de ThauvenayExtrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : B/3449/3450Période : 1776 - 1790Extrait de la notice :
…Bailliage de Thauvenay…
…Bailliage de Thauvenay…
…Bailliage…
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Période : 1325 - 1797Fonds : Serie B : Cours et juridictionsExtrait de la notice :
…Bailliage d'Allanche…
…Bailliage…
…Bailliage d'Allanche…
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Cote : 16 B 2Période : 1642 - 1764Fonds : Serie B : Cours et juridictionsExtrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : 27 J 189Période : 1789 - 1896Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Bailliage de Saint-Flour ; députés de la Haute-Auvergne à la Constituante (1 cahier) ; 4.…
…Brèves notes sur les cahiers de doléances du bailliage de Saint-Flour ; 5-6.…
…Protestations des députés d'Auvergne aux États généraux de 1789 contre les décrets de l'Assemblée Constituante (13 Avril 1790 - 16 Septembre 1791 ; notes) ; Bailliage…
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Cote : B/3462Période : 1719 - 1736Extrait de la notice :
…Bailliage de Parassy…
…Bailliage de Parassy…
…Bailliage…