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Date de modification : 24 juillet 2023Extrait de la notice :
…Défrichement…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Cote : 7 P 1070-1072Période : 1832 - 1906Extrait de la notice :
…Défrichement…
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Cote : 47 H 3Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès (bailliage de Vic) contre les habitants de Mareugheol au sujet de défrichement et d'assèchement de terrains humides contestés…
…Défrichement…
…Présentation du contenu Procès (bailliage de Vic) contre les habitants de Mareugheol au sujet de défrichement et d'assèchement de terrains humides contestés…
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Cote : 24 L 2Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…Défrichement…
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Cote : 1622 W 11Période : 1977 - 2004Extrait de la notice :
…Robert Armand (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 02/11/1983, délibération du 28/10/1983, arrêté du 25/01/1984. - Enregistrement n°1984-41…
…Almeras René (surface de défrichement 8 100 m²) : demande du 16/01/1984, délibération du 13/01/1984, arrêté du 13/03/1984, courrier d'abandon du projet…
…Astier Eric (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 12/03/1984, délibération du 08/03/1984, arrêté du 07/05/1984. - Enregistrement n°1984-44 -…
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Cote : 1622 W 3Période : 1977 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - Enregistrement n°1994-101 - Téléski du Ratel - pistes rouge et noire (FNSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement 39…
…1994, arrêté du 14/10/1994. - Enregistrement n°1995-103- Pistes de Valpreveyre et de l'Aiguillon et TSK de Ruibon (FSRF), Commune d'Abriès (surface de défrichement…
…1995, arrêté du 30/06/1995. - Enregistrement du 1994-104 - Téléski du Ratel - pistes rouge (une partie) et noire (FSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement…
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Cote : 1734 W 19Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Défrichement…
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Cote : 1622 W 12Période : 1977 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - Enregistrement n°1988-61 - Télécabine du Prorel (FSRF), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 14 960…
…/05/1987, arrêté du 25/08/1988. - Enregistrement n°1988-62 - Aménagement du massif du Prorel (FSRF), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement…
…du 25/08/1988. - Enregistrement n°1988-72 - Aménagement du massif du Prorel (FSRF) (RM : TK 11 bis), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement…
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Cote : 1622 W 4Période : 1977 - 2004Extrait de la notice :
…n°1997-118 - Aménagement hydraulique du Cristillan - conduite forcée DN 800 sur les communes de Ceillac et Guillestre, SIVU du Cristillan (surface de défrichement…
…délibération du 17/04/1997, arrêté du 11/08/1997. - Enregistrement n°1997-121 - Télésiège de l'Eychauda (FNSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement…
…délibération du 29/05/1997, arrêté du 19/08/1997. - Enregistrement n°1997-122 - Elargissement piste de la crête (FSRF), Commune de Vallouise (surface de défrichement…
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Cote : 1697 W 100Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Défrichement : contrôle. Commune de Channay, Missery (1955). Commune de Channay (1957). Communes de Ivry-en-Montagne, Saulx-le-Duc (1958).…
…Défrichement…
…Défrichement : contrôle. Commune de Channay, Missery (1955). Commune de Channay (1957). Communes de Ivry-en-Montagne, Saulx-le-Duc (1958).…