Voirie
Source :
data.culture.fr : réseau routier
Voir aussi :
Ponts et chaussées [6104] ; Route [21973] ; Réseau routier [79458]
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Cote : 607 W 31Période : 1987 - 2001Fonds : 607WExtrait de la notice :
…Stationnement sur voirie, gestion : tableaux sur le vandalisme des horodateurs (2002), dossier sur les…
…d'offres ouverts et de candidatures publicité (2001), dossier sur les droits de stationnement sur voirie…
…(1991), droits de voirie avec plan et délibérations (1989), rapport technique et financier relatif à…
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Cote : 607 W 34Période : 1986 - 2004Fonds : 607WExtrait de la notice :
…Recette municipale du stationnement sur voirie, collecte par la SMTU : tableau de l'état mensuel des…
…rapport, fiches de versement en euros à la recette municipale concernant le stationnement payant sur voirie…
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Cote : 667 W 17Période : 2000 - 2000Fonds : 667WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 607 W 32Période : 1986 - 2002Fonds : 607WExtrait de la notice :
…Stationnement sur voirie, gestion : dossier rémunération composé de factures SMTU et TAM (exercice 1986…
…nationale pour la fabrication de timbres amendes (1997-2002) ; extension de l'activité de stationnement voirie…
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Cote : 607 W 79Période : 1999 - 2005Fonds : 607WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 607 W 80Période : 1999 - 2005Fonds : 607WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 607 W 118Période : 2002 - 2004Fonds : 607WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 607 W 120Période : 2006 - 2006Fonds : 607WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 607 W 121Période : 2006 - 2006Fonds : 607WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 607 W 122Période : 2006 - 2006Fonds : 607WExtrait de la notice :
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…