Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Imprimerie

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Relations avec l'imprimerie, prévision du stock (1816-1826) ; nouvelle réglementation des commandes à l'imprimerie royale (1824-1848) ; comm...

Cote : B-0064003/2

Période : 1816 - 1959

Fonds : Atelier général du timbre

Extrait de la notice :

…Relations avec l'imprimerie, prévision du stock (1816-1826) ; nouvelle réglementation des commandes à l'imprimerie royale (1824-1848) ; commandes adressées…

…à l'Imprimerie royale puis nationale (1825-1959) ; frais de réglure des registres et impressions : correspondance (1826-1827) ; retard dans les livraisons…

…(1829-1849) ; livraison de papiers défectueux : réclamations (1829-1848) ; reçus de livraison provenant de l'Imprimerie impériale (1863-1869).…
Transfert des attributions de l'atelier général du timbre ; comptes rendus de réunions (1971-1972) ; transfert des productions fiscales à l'...

Cote : B-0064014/2

Période : 1971 - 1976

Fonds : Atelier général du timbre

Extrait de la notice :

…Transfert des attributions de l'atelier général du timbre ; comptes rendus de réunions (1971-1972) ; transfert des productions fiscales à l'Imprimerie…

…des timbres-poste de Périgueux : notes, inventaires, correspondance (1972-1976) ; transfert de l'impression des documents de sécurité à l'Imprimerie nationale…

…: correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; extension du secteur de l'imprimerie offset de l'AGT : note (1972).…
Atelier général du timbre

Cote : B-0063997 - B-0064015

Période : 1794 - 1977

Extrait de la notice :

…plusieurs magasins et ateliers de fabrication : un atelier de timbre ordinaire pour la fabrication de papier timbré et de formules diverses pour la débite, l'imprimerie…

…A cette date, la fabrication des timbres fiscaux quitte les attributions de la Direction générale des impôts (DGI) : elle est transférée à l'Imprimerie…

…du timbre-poste de Périgueux et celle des documents de sécurité à l'Imprimerie nationale.…

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