Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Imprimerie

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Mai-septembre

Cote : 4 U 24 349

Période : 1930 - 1930

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)

Extrait de la notice :

…et Castagnini (5 juin 1930) ; Clinique Périer (16 juin 1930) ; Société d’Études Minières Industrielles et Commerciales : S.E.M.I.C. (18 juin 1930) ; Imprimerie…

…et Castagnini (5 juin 1930) ; Clinique Périer (16 juin 1930) ; Société d’Études Minières Industrielles et Commerciales : S.E.M.I.C. (18 juin 1930) ; Imprimerie…
Mai-juin

Cote : 4 U 16 856

Période : 1930 - 1930

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)

Extrait de la notice :

…Paul (13 juin 1930) ; Lugassy et Cie (14 juin 1930) ; Nataf et Lugassy (14 juin 1930) ; Imprimerie Saint-Lazare (16 juin 1930) ; Entreprise Professionnelle…

…Paul (13 juin 1930) ; Lugassy et Cie (14 juin 1930) ; Nataf et Lugassy (14 juin 1930) ; Imprimerie Saint-Lazare (16 juin 1930) ; Entreprise Professionnelle…
Octobre-décembre

Cote : 4 U 16 859

Période : 1930 - 1930

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)

Extrait de la notice :

…de Soufre (19 décembre 1930) ; Gueneux frères (20 décembre 1930) ; Société Auxiliaire de Représentations Commerciales S.A.R.C.O. (20 décembre 1930) ; Imprimerie…

…de Soufre (19 décembre 1930) ; Gueneux frères (20 décembre 1930) ; Société Auxiliaire de Représentations Commerciales S.A.R.C.O. (20 décembre 1930) ; Imprimerie…

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