Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives de la période révolutionnaire : répertoire numérique de la Série L, tome 2 (Municipalités de Cantons, sociétés populaires, comités ...

Période : 1790 - 1800

Extrait de la notice :

…Plaquettes, Paris, Imprimerie nationale. 1790-1792 L 5969 Adresse à l’Assemblée et à la Convention nationales.…

…Plaquettes, Paris, Imprimerie nationale. 1792-an II L 5972 Rapports, arrêtés, adresses de la Convention.…

…Plaquettes, Paris, Imprimerie nationale. 1792-an II L 5973 Discours et rapports à la Convention. Plaquettes.…
Agriculture, Eaux et Forêts : répertoire numérique de la sous-série 7 M

Période : 1799 - 1940

Extrait de la notice :

…rendus des travaux, 1882-1886 ; rapport sur les travaux administratifs entrepris contre le phylloxéra pendant les années 1888-1889 par Tisserand (1890, imprimerie…

…nationale) ; commission des travaux, 1898-1899 (imprimerie nationale, 1900) ; commission départementale de la maladie de la vigne. 1876-1899 7 M 451.…

…remembrement de la propriété rurale )27 novembre 1918) ; circulaires d'application, 1920 ; notice sur le remembrement de la propriété rurale (Paris, Imprimerie…
Affaires militaires et organismes de temps de guerre (1800-1940) : répertoire numérique de la série R

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…Comptes rendus et états financiers : correspondance, rapport (imprimé) sur la répartition des secours aux famines de militaires et aux blessés, Paris, Imprimerie…

…Rieucourt (Paris, Lachaud, 1872); rapport de la commission nationale de ré- 3 R 16 3 R 17 partition des secours aux familles de militaires (Paris, imprimerie…

…Comptes pour les exercices 1831 et 1832 (Paris, imprimerie 3 R 27 royale) ; registres des pensions et secours payés dans le département (1829-1864) ;…
Enregistrement par la cour des aides d'actes de 1656 à 1700.

Cote : 1 B 8

Période : 1694 - 1700

Fonds : Registres de la cour des comptes, aides et finances (1437-1790)

Extrait de la notice :

…assemblées illicites, désordres, manufactures, élections des marchands, apprentissage, incendies, inondations, poids et mesures, trafic des grains, librairie, imprimerie…

…assemblées illicites, désordres, manufactures, élections des marchands, apprentissage, incendies, inondations, poids et mesures, trafic des grains, librairie, imprimerie…

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