Accident
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Cote : 19790505/13Période : 1866 - 1976Extrait de la notice :
…Réclamations pour des courriers par avion disparus : accident des Açores, 28 octobre 1949, accident du Laté-6, 31 juillet 1948, accident du Bahreïn, 3…
…Réclamations pour des courriers par avion disparus : accident des Açores, 28 octobre 1949, accident du Laté-6, 31 juillet 1948, accident du Bahreïn, 3…
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Cote : 19790505/15Période : 1866 - 1976Extrait de la notice :
…Accident du Paris-Téhéran le 3 août 1953 ; accident du Mérignac-Abidjan-Paris le 7 février 1953 (1953)…
…Accident du Paris-Téhéran le 3 août 1953 ; accident du Mérignac-Abidjan-Paris le 7 février 1953 (1953)…
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Cote : 19790505/14Période : 1866 - 1976Extrait de la notice :
…Accident du Paris-Saïgon, 1er septembre 1953. Instances de règlement d’indemnités pour les courriers détruits (1954)…
…Accident du Paris-Saïgon, 1er septembre 1953. Instances de règlement d’indemnités pour les courriers détruits (1954)…
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Cote : 19790505/16Période : 1866 - 1976Extrait de la notice :
…Accident du Sao Paulo le 17 juin 1953 (1954-1960). Incendies touchant le courrier (1950-1954). Détériorations en gare de Nantes (1958-1959)…
…Accident du Sao Paulo le 17 juin 1953 (1954-1960). Incendies touchant le courrier (1950-1954). Détériorations en gare de Nantes (1958-1959)…
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Cote : 19790308/130Période : 1908 - 1976Extrait de la notice :
…responsabilité en matière de détérioration de boites, 1952 violation de correspondance, 1953 ; saisie de dépêches ; indemnité pour perte d'objets recommandés ; accident…
…d'aviation près de Banqui, 1947 ; lettre avion de Bâle pour Londres contenant des devises étrangères récupérées après l'accident d'aviation Montreuil…
…responsabilité en matière de détérioration de boites, 1952 violation de correspondance, 1953 ; saisie de dépêches ; indemnité pour perte d'objets recommandés ; accident…
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Cote : 19830232/3Période : 1860 - 1976Extrait de la notice :
…accident du travail…
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Cote : 19810298/9Période : 1925 - 1975Extrait de la notice :
…accident du travail…
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Cote : 19810298/1Période : 1925 - 1975Extrait de la notice :
…accident du travail…
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Cote : 19810298/7Période : 1925 - 1975Extrait de la notice :
…accident du travail…
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Cote : 19790505/129Période : 1866 - 1976Extrait de la notice :
…responsabilité du personnel appelé à conduire des automobiles ; gestion des participations de l'Etat ; indemnité d'immobilisation des véhicules en matière d'accident…
…responsabilité du personnel appelé à conduire des automobiles ; gestion des participations de l'Etat ; indemnité d'immobilisation des véhicules en matière d'accident…