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Affaires générales. - Enseignement artistique : fiche de synthèse des actions de communication, livret du schéma départemental des enseignem...

Cote 1494 W 111

Période 2004 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

2001. 1332 W 124 - Dossier général (2001-2002) ; Amilly - Cléry-Saint-André (13 dossiers). 1332 W 125 - Courtenay - Sully-sur-Loire (21 doss...

Cote 1332 W 124 - 125

Période 1998 - 2002

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

1332 W 115 - Aide aux écoles de musique, mise en place du dispositif : dossier d'enquête auprès des communes, documentation sur l'Union dépa...

Cote 1332 W 115 - 117

Période 1992 - 1998

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Aide aux projets artistiques et culturels, instruction des demandes de subventions complémentaires à celles attribuées par l'Education natio...

Cote 1332 W 1

Période 2002 - 2003

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Subventions pour l'éducation musicale dans les écoles primaires publiques et privées, instruction des demandes : dossiers annuels. 1332 W 2 ...

Cote 1332 W 2 - 5

Période 1997 - 2001

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Aide aux écoles de musique, attribution : dossiers annuels (par exercices budgétaires, avec dossier général en tête puis dossiers par commun...

Cote 1332 W 118 - 120

Période 1997 - 2000

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Aide aux écoles de musique, attribution : dossiers annuels (par exercices budgétaires, avec dossier général en tête puis dossiers par commun...

Cote 1332 W 121 - 125

Période 1997 - 2001

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

2000. 1332 W 121 - Dossier général (2000-2001) ; Amilly - Chécy (12 dossiers). 1332 W 122 - Cléry-Saint-André - Orléans (13 dossiers). 1332 ...

Cote 1332 W 121 - 123

Période 1997 - 2001

Fonds 1332 W Conseil général, service culture, sports et jeunesse (1982-2003)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Aide aux écoles de musique : notes.

Cote 1301 W 227

Période 1996 - 1997

Fonds 1301 W Conseil général, direction générale des services départementaux (1930-2001)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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