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Cote : 2278W/13Période : 2003 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique, fonctionnement : rapports à l'Assemblée départementale et à la Commission permanente (2003-2008).…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique, fonctionnement : rapports à l'Assemblée départementale et à la Commission permanente (2003-2008).…
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Cote : 2278W/1Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de ARPAJON à BRUYERES…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de ARPAJON à BRUYERES…
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Cote : 2278W/2Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de CHAMPLAN à GOMETZ…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de CHAMPLAN à GOMETZ…
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Cote : 2278W/3Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de GRIGNY à LONGPONT…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de GRIGNY à LONGPONT…
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Cote : 2278W/4Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de MARCOUSSIS à…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de MARCOUSSIS à…
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Cote : 1J/388Extrait de la notice :
…enseignement artistique…
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Cote : 2278W/5Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS…
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Cote : 2278W/9Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de PLATEAU DE SACLAY, MEREVILLE…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de PLATEAU DE SACLAY, MEREVILLE…
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Cote : 2278W/6Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de SAINTE GENEVIEVE…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de SAINTE GENEVIEVE…
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Cote : 2278W/8Période : 2004 - 2008Fonds : ACTION CULTURELLEExtrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE,…
…enseignement artistique…
…Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE,…