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Période : 1686 - 1979Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…BUREAU DE PORT-SUR-SAÔNE…
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Cote : 3 Q 6251Période : 1825 - 1865Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône.- Table des testaments : janvier 1825 - décembre 1865…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 6263Période : 1789 - 1824Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône.- Table des partages : janvier 1789 - décembre 1824…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11927Période : 1923 - 1924Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11932Période : 1933 - 1934Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11937Période : 1955 - 1955Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11926Période : 1921 - 1922Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11929Période : 1927 - 1928Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11931Période : 1931 - 1932Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…
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Cote : 3 Q 11934Période : 1940 - 1946Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Port-sur-Saône ; Baux d'immeubles et actes sous-signatures privées : liasse…
…PORT-SUR-SAÔNE (canton)…